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Hermione0908
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par Hermione0908 Mar 1 Sep 2015 - 23:28
Comme ce sont des textes dont nous avons régulièrement besoin, je les mets en post-it

Décret relatif aux TZR
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000212764

Note de service relative au décret sus-mentionné
http://www.education.gouv.fr/botexte/bo991014/MENP9902134N.htm

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