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Hector
Hector
Niveau 2

Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par Hector Mer 16 Oct 2024 - 12:29
Bonjour,

je me pose une question concernant le contrat que je dois signer.
Il est indiqué une quotité horaire de 9 heures.
Or j'ai 8 classes en techno, soit 8 x 1.5 = 12 heures ?
+ 1 heure d'atelier numérique prévu pour les 5eme. Donc 13 heures par semaine.

La personne du secrétariat me dis que c'est bien 9 heures + 4 heures supplémentaires ?

Pour moi il y a anguille sous roche (ou baleine sous cailloux comme on dit par ici).

Quel intérêt y a t il de me proposer un "mi-temps" + des heures supplémentaires ?
Elles sont payées mieux que des heures standard ?
Et pendant les vacances scolaires aussi ?

Dans l'attente de vos lumières, parce que là je trouve ça étrange...
Mélisande
Mélisande
Neoprof expérimenté

Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Re: Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par Mélisande Mer 16 Oct 2024 - 12:45
Les HSA (heures supplémentaires année), sont payées sur 9 mois (d'octobre à juin, avec rappel en novembre pour le mois d'octobre, souvent). Cela signifie qu'en juillet/aout/septembre prochains, ton salaire sera basé sur 9 heures et non 13h de cours.
Adri
Adri
Grand Maître

Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Re: Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par Adri Mer 16 Oct 2024 - 12:47
Je ne connais pas les spécificités liées au statut de contractuel, mais pour les titulaires, les heures supplémentaires sont moins bien payées que les autres, et s'il s'agit d'HSE (heure supplémentaires effectives), elles ne sont payées que lorsqu'elles sont effectivement faites - donc pas pendant les vacances. Les HSA (heures supplémentaires année) sont annualisées (paiement sur 9 mois). Mais en cas de grève ou d'arrêt maladie (au delà du jour de carence), on peut se voir retirer 1/30e d'HSA...
Dans tous les cas, un service correspondant véritablement aux heures effectuées semble bien préférable, plutôt qu'une magouille avec des heures supp...
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Malavita
Érudit

Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Re: Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par Malavita Mer 16 Oct 2024 - 14:13
Hector a écrit:Bonjour,

je me pose une question concernant le contrat que je dois signer.
Il est indiqué une quotité horaire de 9 heures.
Or j'ai 8 classes en techno, soit 8 x 1.5 = 12 heures ?
+ 1 heure d'atelier numérique prévu pour les 5eme. Donc 13 heures par semaine.

La personne du secrétariat me dis que c'est bien 9 heures + 4 heures supplémentaires ?

Pour moi il y a anguille sous roche (ou baleine sous cailloux comme on dit par ici).

Quel intérêt y a t il de me proposer un "mi-temps" + des heures supplémentaires ?
Elles sont payées mieux que des heures standard ?
Et pendant les vacances scolaires aussi ?

Dans l'attente de vos lumières, parce que là je trouve ça étrange...

L'intérêt, c'est de te payer moins bien avec 8+4HSA qu'avec 13 h car les HSA sont moins bien payées que les heures classiques et surtout économiser trois moins puisque juillet/août/septembre sont des mois sans HSA. Il faut regarder ton contrat : quelle quantité horaire indique-t-il ? Il faut aussi contacter un syndicat.
Hector
Hector
Niveau 2

Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Re: Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par Hector Mer 16 Oct 2024 - 14:32
Merci pour vos réponses.

Je viens de zieuter vite fait ici : https://enseignants.se-unsa.org/Les-heures-supplementaires-annee-HSA

J'y apprends qu'une HSA est une heure d’enseignement au-delà des obligations réglementaires de service. Mais l'obligation réglementaire de service c'est 18 heures non ?

J'y trouve que la première heure de HSA est payée 1 311,85 € pour un contractuel de première catégorie. D'après mon calcul ça paierait mieux que l'heure normale qui m'est proposé :

1 311.85/36 semaines = 36.44€/heure -> même en divisant en deux (une heure en classe et une heure de préparation) =, ça reste plus avantageux que le 12.22€ qu'on me propose...

à partir de la deuxième heure de HSA, c'est 1093.21€ -> on arrive à 30.37, toujours mieux...

Je dois me tromper quelque pars non ?
TrucOuBidule
TrucOuBidule
Habitué du forum

Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Re: Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par TrucOuBidule Mer 16 Oct 2024 - 14:43
Hector a écrit:Merci pour vos réponses.

Je viens de zieuter vite fait ici : https://enseignants.se-unsa.org/Les-heures-supplementaires-annee-HSA

J'y apprends qu'une HSA est une heure d’enseignement au-delà des obligations réglementaires de service. Mais l'obligation réglementaire de service c'est 18 heures non ?

J'y trouve que la première heure de HSA est payée 1 311,85 € pour un contractuel de première catégorie. D'après mon calcul ça paierait mieux que l'heure normale qui m'est proposé :

1 311.85/36 semaines = 36.44€/heure   -> même en divisant en deux (une heure en classe et une heure de préparation) =, ça reste plus avantageux que le 12.22€ qu'on me propose...

à partir de la deuxième heure de HSA, c'est 1093.21€   -> on arrive à 30.37, toujours mieux...

Je dois me tromper quelque pars non ?
Déjà en cherchant à calculer avec une base 35h hebdo.
https://www.education.gouv.fr/les-enseignants-du-second-degre-public-declarent-travailler-plus-de-40-heures-par-semaine-en-moyenne-10784

Sinon, les ORS, c'est un peu plus que 18 heures hebdo de cours avec pour une heure de cours, une heure de préparation... Rolling Eyes

"Les missions liées au service d’enseignement
Ces missions relèvent du service d’enseignement et ne font pas l’objet de rémunération spécifique (sauf l’Isoe) et comprennent :
   les travaux de préparation et de recherche nécessaires à la réalisation des heures d’enseignement,
   le travail au sein de l’équipe pédagogique ainsi que la participation aux réunions : conseils d’enseignement, conseils de classe….,
   l’évaluation des élèves ainsi que la participation à des dispositifs d’évaluation des élèves au sein de l’établissement,
   l’aide et le suivi des élèves ainsi que le conseil aux élèves sur leur projet d’orientation,
   les échanges avec les familles notamment les réunions parents-professeurs,
   les heures de vie de classe.
"
Source : https://enseignants.se-unsa.org/Obligations-de-service-des-enseignants-du-2nd-degre

Sinon, je ne comprends pas comment légalement on peut proposer un 8/18 de temps plein avec des HSA sur un même poste, que ce soit dans le public ou le privé sous contrat.
Hector
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Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Re: Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par Hector Mer 16 Oct 2024 - 14:47
je pensais que le salaire de base était la contrepartie du travail en classe et de préparation des cours.
Et que l'isoe était l'indemnité pour les heures de correction, d'orientation et de conseil de classe

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Malavita
Érudit

Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Re: Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par Malavita Mer 16 Oct 2024 - 14:47
Les HSA peuvent être avantageux et mieux payées qu'une heure classique au tout début de carrière. Mais elles ne sont payées que sur 9 mois et en cas d'arrêt maladie, elles ne sont pas payées contrairement aux heures normales (sauf jour de carence). Je te conseille quand même de regarder ton contrat pour voir le nombre d'heures indiqué et de contacter un syndicat pour faire modifier ta VS car effectivement, les HSA, c'est normalement au-delà des 18 h.
Hector
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Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Re: Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par Hector Mer 16 Oct 2024 - 14:56
Ou alors, ils imaginent peut être me payer en HSE ?
Mais alors, pourquoi pas me faire un contrat de 1 heure normale et 12 heures HSE (en poussant le vice au maximum) ?
Hans
Hans
Niveau 7

Contractuel heures de services et heures supplémentaires ? Empty Re: Contractuel heures de services et heures supplémentaires ?

par Hans Mer 16 Oct 2024 - 17:19
Si c'est dans le privé sous contrat, rien d'anormal à te proposer cela.
9 hp et 4 hsa. Effectivement tu ne seras moins payés.

Mais pour l établissement, pas forcément le choix, c'est la DHG qui impose le nombre d' HP et d'hsa et donc il faut forcément que certain collègue en prennent, de gré ou de force.

Tu acceptes le deal ou tu refuses.
Tu peux dire que tu veux un contrat 13hp et pas d'hsa.
Et tu verras la réaction de ton cde.
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