AEFE et imposition

Bonjour à toutes et tous,

J'espère que votre rentrée c'est bien passée.

Je suis en poste actuellement à Tananarive en tant que détaché d'enseignement AEFE.

Au cours de notre recrutement la direction de notre lycée nous avait indiqué que nous serions imposable à Madagascar.

Il y a quelques jours rétropédalage : il semble que ce ne soit pas le cas mais que pour l'instant rien n'était officiel.

Quelqu'un est il au courant dès modalités d'imposition des personnels détachés à Mada.

Quand aurons nous une information fiable et officielle (qui va la décréter)

Une dernière question, l'ISVL est elle imposable ?

Bonne journée

Olivier

-

Cochonou a écrit:Olivier30,

Je doute que quelqu'un soit ici en mesure de répondre à une question aussi précise, et j'imagine qu'il vaudrait mieux la poser au poste diplomatique. La réponse à votre question dépend notamment des accords fiscaux passés entre la France et Madagascar... si tant est que de tels accords existent.

C'est à dire ?
Poste diplomatique ??

Olivier30 a écrit:

Cochonou a écrit:Olivier30,

Je doute que quelqu'un soit ici en mesure de répondre à une question aussi précise, et j'imagine qu'il vaudrait mieux la poser au poste diplomatique. La réponse à votre question dépend notamment des accords fiscaux passés entre la France et Madagascar... si tant est que de tels accords existent.

C'est à dire ?
Poste diplomatique ??

Le consulat.

Bonjour,
ça dépend aussi de l'affectation : détachement au LFT (EGD) - impôts en France, du moins il y a 7 ans, détachement direct ou non egd : à Madagascar.

Mais les choses évoluent vite, les syndicats locaux, la direction de l'établissement ou le poste diplomatique seront les bons interlocuteurs.

[quote="Pèp"]Bonjour,
ça dépend aussi de l'affectation : détachement au LFT (EGD) - impôts en France, du moins il y a 7 ans, détachement direct ou non egd : à Madagascar.

Mais les choses évoluent vite, les syndicats locaux, la direction de l'établissement ou le poste diplomatique seront les bons interlocuteurs.[/quote
Comment contacter le poste diplomatique ?
Bonne soirée

Olivier30 a écrit:

Pèp a écrit:Bonjour,
ça dépend aussi de l'affectation : détachement au LFT (EGD) - impôts en France, du moins il y a 7 ans, détachement direct ou non egd : à Madagascar.

Mais les choses évoluent vite, les syndicats locaux, la direction de l'établissement ou le poste diplomatique seront les bons interlocuteurs.[/quote
Comment contacter le poste diplomatique ?
Bonne soirée

Euh, en tapant "consulat de France Madagascar" sur Google.... figures toi qu'ils ont même le téléphone...

Camille B a écrit:

Olivier30 a écrit:

Pèp a écrit:Bonjour,
ça dépend aussi de l'affectation : détachement au LFT (EGD) - impôts en France, du moins il y a 7 ans, détachement direct ou non egd : à Madagascar.

Mais les choses évoluent vite, les syndicats locaux, la direction de l'établissement ou le poste diplomatique seront les bons interlocuteurs.[/quote
Comment contacter le poste diplomatique ?
Bonne soirée

Euh, en tapant "consulat de France Madagascar" sur Google.... figures toi qu'ils ont même le téléphone...

Merci cette réponse pleine d'humour.....
Je souhaitais juste connaître le service à solliciter.
Tu dois connaître ou je dois encore demander à Google

Conseiller à un collègue de contacter le consulat, c'est tout de même une blague de mauvais goût !

La direction (chef d'établissement) ou le gestionnaire des ressources humaines sauront te répondre clairement et mieux que nous.
Le lycée de Tana est bien un EGD (gestion directe AEFE). En principe, l'impôt sur le revenu se règle en France. Je ne peux pas le garantir car les règles et accords fiscaux peuvent varier d'un pays à l'autre. Mais si tu es payé tout ou partie en euros, il y a de fortes chances que l'IR se fasse en France.

Solovieï a écrit:Conseiller à un collègue de contacter le consulat, c'est tout de même une blague de mauvais goût !

La direction (chef d'établissement) ou le gestionnaire des ressources humaines sauront te répondre clairement et mieux que nous.
Le lycée de Tana est bien un EGD (gestion directe AEFE). En principe, l'impôt sur le revenu se règle en France. Je ne peux pas le garantir car les règles et accords fiscaux peuvent varier d'un pays à l'autre. Mais si tu es payé tout ou partie en euros, il y a de fortes chances que l'IR se fasse en France.

Merci
L'établissement ne semble pas actuellement pouvoir affirmer que nous serons imposé en France.

Olivier30 a écrit:

Camille B a écrit:

Olivier30 a écrit:

Pèp a écrit:Bonjour,
ça dépend aussi de l'affectation : détachement au LFT (EGD) - impôts en France, du moins il y a 7 ans, détachement direct ou non egd : à Madagascar.

Mais les choses évoluent vite, les syndicats locaux, la direction de l'établissement ou le poste diplomatique seront les bons interlocuteurs.[/quote
Comment contacter le poste diplomatique ?
Bonne soirée

Euh, en tapant "consulat de France Madagascar" sur Google.... figures toi qu'ils ont même le téléphone...

Merci cette réponse pleine d'humour.....
Je souhaitais juste connaître le service à solliciter.
Tu dois connaître ou je dois encore demander à Google

Il aurait alors fallu être plus précis dans ta question. Il se trouve que je ne connais pas par coeur les services, mails et numéros de tous les consulats de France dans le monde. Appelle l'accueil... et demande...

Je ne sais de quel interlocuteur tu parles quand tu écris "l'établissement", mais il me parait hautement inquiétant que le responsable des ressources humaines, le chef d'établissement ou le chef adjoint ne sachent pas répondre à cette question. Au pire, il est possible de contacter les collègues en place, qui sauront sûrement ce qu'il en est.

Contacter le consulat, bien sûr, tu peux tenter, mais s'il est similaire à 90% des consulats français sur cette planète, tu risques surtout :
- de te faire congédier immédiatement / raccrocher au nez
- de te voir imposer un rendez-vous, préalable à toute démarche
- de tourner en rond sans trouver d'interlocuteur fiable

Enfin et surtout, ce genre de question ne relève pas de la compétence consulaire.

Olivier30 a déjà du demander à ses collègues vu qu'il les croise tous les jours en salle des profs.

Et en général l'accueil consulaire répond (bon c'est vrai il faut souvent essayer plusieurs fois), et il y a certainement un chargé de la liaison avec les Lycées français au consulat ou à l'ambassade, que le chef d'établissement connait forcément.

Camille B a écrit:

Olivier30 a écrit:

Camille B a écrit:

Olivier30 a écrit:

Euh, en tapant "consulat de France Madagascar" sur Google.... figures toi qu'ils ont même le téléphone...

Merci cette réponse pleine d'humour.....
Je souhaitais juste connaître le service à solliciter.
Tu dois connaître ou je dois encore demander à Google

Il aurait alors fallu être plus précis dans ta question. Il se trouve que je ne connais pas par coeur les services, mails et numéros de tous les consulats de France dans le monde. Appelle l'accueil... et demande...

Merci pour ta réponse à nouveau essentielle.

Olivier30 je te rejoints sur le sujet flou de l'imposition. Nouvellement détachée à l'AEFE, avec un tout nouveau statut, je ne trouve personne pour me répondre : mes messages aux services des impôts en France restent lettre morte, le consulat ne sait pas, mes collègues ont tous des statuts différents et ne sont pas en mesure de m'aider non plus... Certains sont d'ailleurs en train de se battre avec une double imposition exorbitante (j'ai deux collègues à qui on réclame plus de 7000 € en France en plus de l'imposition d'environ 5000 € dans le pays où je suis), mais ils sont en contrat local ...

Pour aborder ce problème, en plus de ce qui a déjà été dit, il faut :
- vérifier si il existe une convention de non double imposition entre la France et votre pays d'accueil (google là aussi est votre ami).
- contacter le service des impôts des non résidents (au sens fiscal).

Pour les détachés, le domicile fiscal reste en France donc vous devez déclarer vos revenus en France.