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Clems110
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Arrêt maladie, salaire et pacte Empty Arrêt maladie, salaire et pacte

par Clems110 Jeu 21 Déc 2023 - 19:47
Bonjour à tous,

Je suis actuellement en arrêt maladie (ligament croisé...) et j'en ai pour un moment...
Je pense reprendre après les vacances de février

J'ai 3 pactes devoirs faits et j'en ai déjà réalisé un (24h au total).

Ma question est la suivante : peut-on me suspendre le versement du pacte?

Normalement je reprends en mars et selon mes calculs si j'assure mes heures de devoirs faits jusqu'au dernier jour de l'année scolaire j'aurais fait 64 des 72 heures donc il me manquera 8 heures.

Mais si je ne reprends pas en mars par exemple, comment cela se passe-t-il?

Merci d'avance pour vos réponses!
Philomène87
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par Philomène87 Jeu 21 Déc 2023 - 19:55
Le mieux serait peut-être de demander au cde.
Et sinon, il est possible de prendre 3 pactes de la même mission ???
Clems110
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par Clems110 Jeu 21 Déc 2023 - 20:05
Oui, je voulais me renseigner avant de demander.

J'ai trouvé ça dans les textes :

"Le régime de droit commun applicable en matière de versement pendant diverses situations de congé est fixé par le décret n° 2010-997 du 26 août 2010 relatif au régime de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congé. Il prévoit :

le maintien, en cas de congé de maternité, de congé de maladie ordinaire et de congé pour invalidité temporaire imputable au service, dans les mêmes proportions que le traitement. Par exemple, pour le congé de maladie ordinaire, cela signifie que le bénéficiaire continue à percevoir l’indemnité à taux plein pendant trois mois puis à mi-taux au bout de trois mois lorsqu’il passe à demi-traitement, indépendamment du degré d’accomplissement de la mission pour laquelle il s’est engagé"

Donc si j'en suis ce qui est écrit, normalement je vais continuer à percevoir l'indemnité indépendamment du nombre d'heures effectuées puisque je suis en arrêt maladie.

En revanche, j'ai trouvé autre chose :
"Missions forfaitaires :
Si une mission forfaitaire ne peut être intégralement accomplie parce que les conditions de sa réalisation ne sont plus réunies, le chef d’établissement ou l’inspecteur de l’éducation nationale propose la réalisation d’une autre mission forfaitaire. À défaut, le versement de l’indemnité est suspendue."

C'est un peu contradictoire du coup non? Je vous avoue être un peu perdu...
Philomène87
Philomène87
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par Philomène87 Jeu 21 Déc 2023 - 21:08
Vu que c'est un truc nouveau, c'est difficile de savoir. Demande au cde, il aura des informations plus fiables.
Letigui
Letigui
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par Letigui Sam 27 Jan 2024 - 17:59
Clems110 a écrit:Bonjour à tous,

Je suis actuellement en arrêt maladie (ligament croisé...) et j'en ai pour un moment...
Je pense reprendre après les vacances de février

J'ai 3 pactes devoirs faits et j'en ai déjà réalisé un (24h au total).

Ma question est la suivante : peut-on me suspendre le versement du pacte?

Normalement je reprends en mars et selon mes calculs si j'assure mes heures de devoirs faits jusqu'au dernier jour de l'année scolaire j'aurais fait 64 des 72 heures donc il me manquera 8 heures.

Mais si je ne reprends pas en mars par exemple, comment cela se passe-t-il?

Merci d'avance pour vos réponses!

Salut,
Je tombe sur ton sujet et je suis étonnée. Pareil que toi, 3 pactes devir faits, en EPS, je me suis fait le croisé y'a 10jours, IRM mercredi dernier. Pas d'opération avant 6semaines (que tout dégonfle, les contusions osseuses se soignent etc. et chirurgien qui n'a pas de créneau avant).
J'ai demandé de reprendre le boulot sans opération et me faire opérer cet été. Le médecin (médecin du sport de sportifs de haut niveau) m'y autorise pas et arrêt jusqu'aux grandes vacances.

Je suis un peu jalouse de ta situation.. Pas d'opération pour pouvoir reprendre en février?
Tiny
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par Tiny Sam 27 Jan 2024 - 18:10
Chez nous, certains ont le pacte " remplacement profs absents" et ils n'ont pas encore remplacé de profs absents 🤨.
joebar69
joebar69
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par joebar69 Sam 27 Jan 2024 - 18:15
Letigui a écrit:
Salut,
Je tombe sur ton sujet et je suis étonnée. Pareil que toi, 3 pactes devir faits, en EPS, je me suis fait le croisé y'a 10jours, IRM mercredi dernier. Pas d'opération avant 6semaines (que tout dégonfle, les contusions osseuses se soignent etc. et chirurgien qui n'a pas de créneau avant).
J'ai demandé de reprendre le boulot sans opération et me faire opérer cet été. Le médecin (médecin du sport de sportifs de haut niveau) m'y autorise pas et arrêt jusqu'aux grandes vacances.

Je suis un peu jalouse de ta situation.. Pas d'opération pour pouvoir reprendre en février?

Par simple curiosité, pour la partie graissée : pourquoi ?
Letigui
Letigui
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par Letigui Sam 27 Jan 2024 - 18:43
Parce que j'adore mes classes, que je n'ai déjà plus mon loisir sportif alors sans bosser c'est l'ennui total. Puis financièrement ce n'est pas la même chose non plus et je culpabilise d'être arrêtée aussi longtemps à cause d'une blessure dans un loisir perso..
Philomène87
Philomène87
Grand sage

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par Philomène87 Sam 27 Jan 2024 - 18:48
Oui enfin si le toubib a refusé c'est sans doute parce qu'il y a une raison, non ?
joebar69
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par joebar69 Sam 27 Jan 2024 - 19:11
Letigui a écrit:Parce que j'adore mes classes, que je n'ai déjà plus mon loisir sportif alors sans bosser c'est l'ennui total. Puis financièrement ce n'est pas la même chose non plus et je culpabilise d'être arrêtée aussi longtemps à cause d'une blessure dans un loisir perso..

M'enfin, c'est pas possible de lire cela (les parties graissées) ! (bon je m'y attendais un peu - d'où ma question)
Je compatis à ton mal-être, mais tu crois que mon voisin, charpentier de son métier, a eu des scrupules quand il s'est pété le tendon d'Achille, au match de rugby de l'équipe locale, il y a 15 jours ?
Par pitié, plaçons notre affect à sa juste place, on en sera que moins maltraité par notre institution.
Philomène87
Philomène87
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par Philomène87 Sam 27 Jan 2024 - 19:17
Tout à fait d'accord.
Tu vas te pourrir la santé au travail pour un employeur qui se moque complètement de ton bien-être, et pour un cde qui l'année prochaine peut-être te fera un edt de m* "dans l'intérêt du service". Stop, les scrupules.
Madame_Prof
Madame_Prof
Esprit sacré

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par Madame_Prof Sam 27 Jan 2024 - 19:40
Letigui a écrit:Parce que j'adore mes classes, que je n'ai déjà plus mon loisir sportif alors sans bosser c'est l'ennui total. Puis financièrement ce n'est pas la même chose non plus et je culpabilise d'être arrêtée aussi longtemps à cause d'une blessure dans un loisir perso..

C'est mieux de se pourrir l'été et de négliger sa santé !! 

Et, arrête tout loisir perso, tu risquerais de te blesser encore ! Il faut se sacrifier pour être toujours présent et au top pour les élèves.

_________________
2017-2025 - 10ème établissement, en poste fixe ! Et, militante (encore, malgré tout...) ! 
2013-2017 - TZR en expérimentation au gré des établissements, et militante ! 
2012-2013 - Année de stage en collège
Provence
Provence
Enchanteur

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par Provence Sam 27 Jan 2024 - 20:09
Letigui a écrit:Parce que j'adore mes classes, que je n'ai déjà plus mon loisir sportif alors sans bosser c'est l'ennui total. Puis financièrement ce n'est pas la même chose non plus et je culpabilise d'être arrêtée aussi longtemps à cause d'une blessure dans un loisir perso..

Inutile de culpabiliser. Ton employeur n’aura aucun scrupule à t’exposer au danger sans te protéger.
Il faut savoir trouver un équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle. Par ailleurs, ne pas travailler quand on a besoin d’un arrêt de travail, c’est prendre soin de sa santé comme des acquis sociaux collectifs.
valle
valle
Expert spécialisé

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par valle Sam 27 Jan 2024 - 20:20
Clems110 a écrit:Bonjour à tous,

Je suis actuellement en arrêt maladie (ligament croisé...) et j'en ai pour un moment...
Je pense reprendre après les vacances de février

J'ai 3 pactes devoirs faits et j'en ai déjà réalisé un (24h au total).

Ma question est la suivante : peut-on me suspendre le versement du pacte?

Normalement je reprends en mars et selon mes calculs si j'assure mes heures de devoirs faits jusqu'au dernier jour de l'année scolaire j'aurais fait 64 des 72 heures donc il me manquera 8 heures.

Mais si je ne reprends pas en mars par exemple, comment cela se passe-t-il?

Merci d'avance pour vos réponses!
J'aimerais savoir ce qui est finalement arrivé à la collègue.
N'hésite pas à nous raconter la suite de l'histoire !
Clems110
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par Clems110 Lun 19 Fév 2024 - 0:36
Bonjour à tous,

Voici la suite de l'histoire : je me suis fait opérer mi décembre et je vais reprendre après les vacances.
Je me sens beaucoup mieux, pas de douleurs, je récupère plutôt bien.

Concernant mes interrogations et bien... Je ne sais toujours pas.
J'ai rendez-vous prochainement avec le chef d'établissement afin de faire le point et je lui poserai donc la question.

J'ai un CE plutôt souple, donc je pense qu'il ne va pas trop m'embêter.
J'ai vu qu'en cas d'absence congé maladie, le versement de la prime n'était pas stoppé.
Des "points d'étapes" sont réalisés 2 ou 3 fois dans l'année pour faire le bilan de chaque pacté et voir si le nombre d'heures est et sera correctement assuré.


Dernière édition par Clems110 le Lun 19 Fév 2024 - 0:43, édité 1 fois
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Arrêt maladie, salaire et pacte Empty Re: Arrêt maladie, salaire et pacte

par Clems110 Lun 19 Fév 2024 - 0:43


"Salut,
Je tombe sur ton sujet et je suis étonnée. Pareil que toi, 3 pactes devir faits, en EPS, je me suis fait le croisé y'a 10jours, IRM mercredi dernier. Pas d'opération avant 6semaines (que tout dégonfle, les contusions osseuses se soignent etc. et chirurgien qui n'a pas de créneau avant).
J'ai demandé de reprendre le boulot sans opération et me faire opérer cet été. Le médecin (médecin du sport de sportifs de haut niveau) m'y autorise pas et arrêt jusqu'aux grandes vacances.

Je suis un peu jalouse de ta situation.. Pas d'opération pour pouvoir reprendre en février"



Je te déconseille vivement de te faire opérer pendant les vacances d'été.
Personnellement je me suis fait opérer 1 semaine avant les vacances de Noël ce qui m'a permis de profiter des vacances pour me remettre du gros de l'opération puis ensuite commencer ma rééducation à la reprise en étant arrêté.

Profite justement de ton arrêt maladie pour récupérer, faire de la rééducation et être en forme pour les vacances!



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