Demande de disponibilité quand on est PRCE

Bonjour,

Je cherche des informations concernant la demande de disponibilité pour convenances personnelles lorsqu'on est affecté à l'université.

Dans le secondaire, il suffit d'écrire à son gestionnaire du rectorat.

A l'université, même si notre dossier est enregistré au niveau du rectorat (visible sur i-prof), on dépend du service des RH.

Je pense envoyer ma demande de disponibilité aux 2 mais je reste dans le doute concernant qui exactement a désormais le pouvoir de m'accorder cette disponibilité. Si quelqu'un souhaite partager son expérience, ce serait très sympa!

Merci d'avance

Donopo a écrit:Bonjour,

Je cherche des informations concernant la demande de disponibilité pour convenances personnelles lorsqu'on est affecté à l'université.

Dans le secondaire, il suffit d'écrire à son gestionnaire du rectorat.

A l'université, même si notre dossier est enregistré au niveau du rectorat (visible sur i-prof), on dépend du service des RH.

Je pense envoyer ma demande de disponibilité aux 2 mais je reste dans le doute concernant qui exactement a désormais le pouvoir de m'accorder cette disponibilité. Si quelqu'un souhaite partager son expérience, ce serait très sympa!

Merci d'avance

Bonjour,

Pas d'info sur la partie administrative que tu mentionnes.

Un élément utile, que tu connais peut-être : tu perds ton poste en prenant une dispo.

Bonsoir,

Je partage ici ma situation, qui vient d'évoluer et qui pourrait intéresser ceux qui d'aventure se trouveraient un jour dans la même situation.

J'ai candidaté à d'autres emplois car je ne souhaite plus enseigner depuis déjà quelques années. Je viens de recevoir une offre pour un poste qui m'intéresse dans le public mais apparemment je ne peux être recrutée que sous statut de contractuel. J'ai cependant négocié pour que mon salaire soit aligné sur mon échelon actuel.

La prise du nouveau poste interviendrait début mai prochain, soit après la fin du semestre mais pas avant la fin de l'année. Dans le doute du destinataire de ma demande de dispo, je l'ai envoyée au rectorat et au service des rh de l'université. Celui-ci m'a dit que c'était au président de l'université qu'il fallait adresser la demande de mise en disponibilité, sous couvert des avis du directeur de l'UFR et du ou des responsable(s) de département.

Je suis désormais dans l'attente de l'octroi de la disponibilité, en anticipé car demandée pour courant-mai.

En cas de refus de disponibilité (j'ai déjà utilisé 6 ans et demi sur les 10 possibles), je suis prête à démissionner voire à demander une rupture conventionnelle.

Je posterai la suite pour info!

Bonjour,

J'apporte de nouveaux éléments et questionnements:

- En tant que titulaire, il n'est pas autorisé de travailler comme contractuel dans la même administration, même en changeant de corps. Commentaire: c'est aberrant et participe à freiner la mobilité interne. Qui, ceci-dit, pourrait témoigner du contraire? Pour avoir été en disponibilité à plusieurs reprises par le passé, jamais l'administration ne m'a demandée de justifier ma demande de dispo, et ne s'est jamais intéressée à mes activités salariées pendant ma dispo. Je soupçonne donc très fortement que l'octroi ou non de la dispo se fait en fonction du niveau de zèle du gestionnaire rh, voire de son supérieur hiérarchique et que les pratiques sont ainsi très variables d'une administration à l'autre, certaines étant pointilleuses et exécutant les textes à la lettre, sans égard aucun pour la situation personnelle; d'autres sont arrangeantes et flexibles.


- En tant que PRCE, j'ai la possibilité de demander un détachement. Dans ce cas, il me faut adresser la demande au président de l'université ainsi qu'à l'établissement recruteur. Le rectorat n'est pas concerné.
Je n'ai cependant à l'heure actuelle aucune certitude que le détachement soit désiré et désirable pour l'établissement recruteur. Dans ces cas-là, je me dirige vers une démission. La rupture conventionnelle n'est même pas envisageable car je suis recrutée par un établissement public.

Tout ce qui m'importe, c'est me libérer de mes fonctions actuelles. Je supporte très difficilement l'ingérence de l'administration dans mes choix de parcours professionnel et en arrive à la conclusion que même une demande de détachement resterait une entrave et ne ferait que repousser l'échéance de la démission.

Plus j'y réfléchis et plus la démission me semble le meilleur choix pour une fois pour toute cesser de dépendre d'une machine administrative qui gêne ma carrière.

Question: j'ai lu plusieurs fils sur la démission, et apparemment certains témoignages encouragent à ne pas attendre la réponse de l'administration pour aller bosser ailleurs. En gros, à partir du moment où on a prévenu que l'on démissionne en éventuellement motivant la démission avec une promesse d'embauche, si l'administration traîne à en prendre acte, rien ne sert de céder à la peur car les répercussions sont finalement moindres. Voilà, en substance, ce que j'ai cru comprendre.

Y aurait-il des personnes d'accord pour en dire davantage sur la façon dont cela s'est concrètement passé pour eux?
Merci d'avance!

Bonjour.
On a le droit a 10 de disponibilité ? Tant que ça ?

Donopo a écrit:Bonjour,

J'apporte de nouveaux éléments et questionnements:

- En tant que titulaire, il n'est pas autorisé de travailler comme contractuel dans la même administration, même en changeant de corps. Commentaire: c'est aberrant et participe à freiner la mobilité interne. Qui, ceci-dit, pourrait témoigner du contraire? Pour avoir été en disponibilité à plusieurs reprises par le passé, jamais l'administration ne m'a demandée de justifier ma demande de dispo, et ne s'est jamais intéressée à mes activités salariées pendant ma dispo. Je soupçonne donc très fortement que l'octroi ou non de la dispo se fait en fonction du niveau de zèle du gestionnaire rh, voire de son supérieur hiérarchique et que les pratiques sont ainsi très variables d'une administration à l'autre, certaines étant pointilleuses et exécutant les textes à la lettre, sans égard aucun pour la situation personnelle; d'autres sont arrangeantes et flexibles.


- En tant que PRCE, j'ai la possibilité de demander un détachement. Dans ce cas, il me faut adresser la demande au président de l'université ainsi qu'à l'établissement recruteur. Le rectorat n'est pas concerné.
Je n'ai cependant à l'heure actuelle aucune certitude que le détachement soit désiré et désirable pour l'établissement recruteur. Dans ces cas-là, je me dirige vers une démission. La rupture conventionnelle n'est même pas envisageable car je suis recrutée par un établissement public.

Tout ce qui m'importe, c'est me libérer de mes fonctions actuelles.  Je supporte très difficilement l'ingérence de l'administration dans mes choix de parcours professionnel et en arrive à la conclusion que même une demande de détachement resterait une entrave et ne ferait que repousser l'échéance de la démission.

Hors sujet : Je ne pense pas que ce soit aberrant. C'est le contraire qui le serait, en ouvrant la porte à tous les choix arbitraires de l'administration.
Mais peu importe, je voulais juste te demander un peu plus d'info sur l'organisme auprès duquel tu envisages la possibilité d'être détaché. Si c'est une entreprise privée, par ex., ça n'a pas trop d'impact pour eux.

Je persiste à trouver cela aberrant puisque justement l'administration, de plus en plus, recrute parfois en spécifiant 'poste ouvert uniquement aux contractuels' - ce qui ferme la porte à la mobilité interne et constitue de fait un choix arbitraire.
E ce qui concerne le détachement, cela reste à priori faisable. C'est dan les tuyaux et j'attends la suite.
Pour répondre à la question: c'est un organisme public, une école spécialisée rattachée à une université, qui me recrute.

Je continue à poster pour information:

La demande de détachement se fait conjointement: à l'organisme d'accueil et à l'établissement d'origine. Ce dernier doit d'abord solliciter le directeur de l'UFR dont on dépend pour avis et signature, puis le transférer au président de l'université pour, à nouveau, avis et signature. L'organisme d'accueil émet le même document, approuvé et signé par son président ou directeur.
Le tout est transmis au gestionnaire RH de l'établissement d'origine qui le transmets au rectorat pour avis et signature.
Enfin, ces documents sont transmis au ministère, au bureau DGRH, assorti d'un formulaire supplémentaire rempli par le/la principal.e intéressé.e ET l'établissement d'accueil.

Ce ne sont pas tant les documents à remplir qui peuvent poser problème mais tous les relais intermédiaires, leur bon vouloir et disponibilité qui peuvent freiner l'évolution favorable et rapide de la démarche.

Dans mon cas, les délais courts ne laissent entrevoir que peu d'espoir d'une obtention du détachement dans des temps suffisamment confortables.

Je songe toujours et encore à démissionner, mais le fait que le détachement soit en cours de traitement est finalement un frein supplémentaire à cette dernière solution.

Suite et fin: j'ai obtenu un détachement, en 6 semaines, dont un report de date de prise de fonctions. C'est donc possible! Le service des RH de l'organisme d'accueil m'a cependant confié que cela leur avait demandé un travail de dingue car recruter sur contrat un titulaire via un détachement, ce n'est ni fréquent ni simple.
Mon établissement d'origine quant à lui, ne peut pas recruter de titulaire pour me remplacer tant que je suis détachée.
Bilan= j'ai obtenu le détachement et tout juste débuté mon nouvel emploi mais nul doute que cette position administrative posera à nouveau des difficultés à l'approche de son échéance, l'année prochaine.

Je viens rapporter la suite, car cette situation administrative pourrait en intéresser d''autres.

J'ai toujours considéré que le détachement était entravant. Et j'avais raison : mon établissement d'origine, dans lequel j'étais PRCE, n'a pas publié mon poste depuis mon départ (malgré les 2 campagnes annuelles de recrutement), et me demande donc à échéance régulière quelle est mon intention. Le ministère me dit que j'ai erdu ce poste, l'université que j'ai quitté me dit 'pas du tout'... Génial.

Au cas où il me prenne de vouloir postuler ailleurs pendant mon détachement (et me sentir davantage aux manettes de ma carrière), alors il me faudrait à nouveau négocier avec un employeur potentiel qu'il me recrute, lui-aussi, sous le régime du détachement. Il me faudrait alors rompre le détachement en cours en donnant 3 mois de préavis, et trouver un autre job qui m'embauche au bout de 3 mois.
... Mission ultra délicate. Même si j'ai obtenu mon détachement en 6 semaines (en y mettant une énergie quotidienne pour aider (pousser plutôt) les différentes administrations impliquées à faire leur job), pas certain que cela se reproduise.

Je maintiens donc ma position : dans mon cas, le détachement est une entrave. La laisse a été momentanément décrochée, mais le collier reste solidement attaché autour de mon cou. Et il est rudement lourd.

La seule façon de rompre un détachement sans avoir à repasser par la case établissement d'origine (quand on était PRCE ou PRAG), c'est de réintégrer le secondaire, soit via le mouvement, soit en candidatant à un poste spécifique... et l'obtenir. Alors, cela rompt d'office le détachement et le deal sous-jacent entre l'établissement d'origine et celui d'accueil. Soudainement, cela s'apparente à la liberté retrouvée. Dans mon cas en tout cas.

Donopo a écrit:J'ai toujours considéré que le détachement était entravant. Et j'avais raison : mon établissement d'origine, dans lequel j'étais PRCE, n'a pas publié mon poste depuis mon départ (malgré les 2 campagnes annuelles de recrutement), et me demande donc à échéance régulière quelle est mon intention. Le ministère me dit que j'ai erdu ce poste, l'université que j'ai quitté me dit 'pas du tout'... Génial.

J'ai tendance à penser que c'est le ministère qui a raison, et que l'université t'applique à tort l'art. 17 du décret n°84-431 qui permet aux enseignants-chercheurs (MCF et PU) d'être réintégrés dans leur établissement d'origine.

Bonjour,

Je profite du titre de ce topic pour vous exposer mes doutes concernant la compatibilité entre une disponibilité de droit et le statut de PRCE.
Il me semble avoir lu quelque part (peut-être sur le site d'un syndicat, donc pas forcément fiable ?) que si la disponibilité (de droit) durait moins de 6 mois (ce qui est normalement possible lorsque l'on demande une disponibilité de droit, non ? J'ai lu ailleurs que l'on pouvait se mettre en disponibilité autant de temps que nécessaire et demander sa réintégration 2 mois avant), on ne perdait pas son poste fixe. Qu'en est-il au juste ?

J'ai posé la question aux RH de mon université et ils m'ont dit l'inverse... (évidemment, comme je viens d'être recrutée, ils n'auraient aucun intérêt à m'inciter à me mettre déjà en dispo ) J'aimerais juste prendre une disponibilité de droit (enfant de moins de 12 ans) pendant un semestre pour réaliser un projet familial, je n'ai pas envie de perdre mon poste de PRCE, mais je n'ai pas non plus envie de renoncer à ce projet... Et il ne me paraît pas du tout réaliste de proposer de faire mes 384h au premier semestre !

Merci d'avance pour vos lumières.

LiliFrance a écrit:Et il ne me paraît pas du tout réaliste de proposer de faire mes 384h au premier semestre !

S'il y a moyen de t'arranger avec l'université, tu pourrais envisager de demander un mi-temps et de mettre les 192h au premier semestre.
Ainsi tu es sûre de garder ton poste.

Merci beaucoup pour cette idée Mathador !
J'ignorais qu'un PRCE pouvait se mettre à temps partiel... (dans mon cas, je ne peux plus demander un temps partiel de droit malheureusement) Je crains malheureusement qu'on me réponde que mon poste est un support plein temps... mais bon, qui ne tente rien n'a rien ?

J'avais aussi pensé demander un congé formation (mais vu le peu d'ancienneté que j'ai, je doute que cela passe au niveau de l'univ...) ou bien un congé pédagogique de 6 mois (car mon projet familial me permettrait de travailler à distance), mais ces demandes sont peut-être incompatibles les unes avec les autres (en termes de délai, etc.).
Financièrement, un congé formation m'arrangerait davantage qu'un mi-temps, mais si cela se passe comme dans le secondaire, il faut déposer les demandes de mi-temps avant les demandes de congé formation alors je ne sais pas du tout si je pourrais faire les deux demandes la même année. Et l'autre problème du mi-temps, c'est la perte d'ancienneté pour l'avancement (et la retraite aussi ?) : de ce point de vue, une dispo (si j'ai le choix) serait plus intéressante qu'un mi-temps.
Dans le cas d'une dispo de droit pour élever un enfant de moins de 12 ans, il me semble que le fonctionnaire continue à cumuler de l'ancienneté pour son avancement comme s'il travaillait à plein temps.

Je ne sais pas ou tu es PRCE mais dans certaines UFR il n'y a plus de cours après avril. Ce qui laisse 4 mois de mai à septembre.
Les 384h peuvent peut-être être réalisées en 1,5 semestre aussi au S1 et au début du S2.
Pour les enseignants chercheurs la disponibilité n'entraine pas la perte du poste pour les PRCE je ne sais pas.

LiliFrance a écrit:J'ignorais qu'un PRCE pouvait se mettre à temps partiel... (dans mon cas, je ne peux plus demander un temps partiel de droit malheureusement) Je crains malheureusement qu'on me réponde que mon poste est un support plein temps... mais bon, qui ne tente rien n'a rien ?

Les deux seules limitations statutaires sur le temps partiel que je connaisse concernent les comptables publics (interdiction de faire moins de 80%) et les responsabilités insécables (pour un proviseur par exemple ?). Aucun de ces deux cas ne s'applique à toi.

LiliFrance a écrit:Et l'autre problème du mi-temps, c'est la perte d'ancienneté pour l'avancement (et la retraite aussi ?) : de ce point de vue, une dispo (si j'ai le choix) serait plus intéressante qu'un mi-temps.

Pour un titulaire à temps partiel les droits à l'avancement sont identiques au temps plein. Pour la retraite ça compte comme un temps plein pour la décote et comme un temps partiel pour le calcul du montant avant décote (tu peux aussi surcotiser mais pour un mi-temps il ne te restera plus grand chose à la fin du mois).

Mathador a écrit:
Pour un titulaire à temps partiel les droits à l'avancement sont identiques au temps plein. Pour la retraite ça compte comme un temps plein pour la décote et comme un temps partiel pour le calcul du montant avant décote (tu peux aussi surcotiser mais pour un mi-temps il ne te restera plus grand chose à la fin du mois).

Merci [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] pour ces infos . Mais désolée, j'ai du mal à calculer l'effet sur la retraite, entre la decote et le montant
Pourrais-tu donner un exemple chiffré, p ex avec un traitement brut temps complet de 4000E, pour un temps partiel de 70% et un de 80% (payé 85% il me semble) ? Merciiiii

Et peut-être faudrait-il déplacer cette partie de la discussion dans le fil "retraite progressive" ?

Pour un dernier traitement détenu pendant 6 mois de 4000 euros, pour 42 ans de carrière 100% fonctionnaire, pas de bonification ni de majoration (ce qui est fictif vu que tu as un enfant, mais ça donne une idée):
1) tout à temps plein: proratisation à 42/43×75/100×4000 = 2930 euros puis décote de 5% (1 annuité manquante) donc un total à 2784 euros (bruts)
2) une des années à mi-temps ni de droit ni surcotisé: proratisation par 41,5/43 puis décote de 5%, total 2751 euros
2bis) une des années à 80% ni de droit ni surcotisé: proratisation par 41,8/43 puis décote de 5%, total 2770 euros
3) 6 mois de dispo pour enfant: le même montant qu'à temps plein
4) 6 mois de dispo pour convenances personnelles: proratisation par 41,5/43 puis décote de 7,5%, total 2678 euros

Merci beaucoup [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien], ça devient plus clair

Effectivement, les PRCE peuvent travailler à temps partiel (https://cgt.fercsup.net/IMG/pdf/prag_prce_2022.pdf), intéressant !

M.@ a écrit:Je ne sais pas ou tu es PRCE mais dans certaines UFR il n'y a plus de cours après avril. Ce qui laisse 4 mois de mai à septembre. Les 384h peuvent peut-être être réalisées en 1,5 semestre aussi au S1 et au début du S2.

Effectivement, dans mon UFR, les cours finissent fin avril.   Cela dit, j'ignore encore quelles sont les obligations des PRCE/PRAG au-delà du mois d'avril car en mai-juin, il y a encore les rattrapages (à corriger - le cas échéant - et à surveiller) et les jurys... J'aimerais pouvoir être libérée de toute obligation professionnelle (sauf éventuellement à distance) de mi-février 2025 à fin août 2025. Je pourrais faire une moitié de S2 (jusqu'à la mi-février) mais cela m'étonnerait que ce mic-mac arrange mon département puisque tous les cours du S2 sont étalés sur 12 semaines (contrairement à certains départements de mon université où les étudiants ont 6 séances de 2h pendant 6 semaines et changent d'EDT à mi-semestre).

Ce n'est pas forcément évident mais tu peux aussi demander à ce que tes cours soient groupés au début du S2 sinon tu es obligée de demander une disponibilité qui est à première vue de droit. Le responsable des EDT préfère surement la solution 1 que de devoir trouver un contractuel pour 6 mois (si l'Université est gentille) ou des vacataires pour te remplacer.
Ça ressemble à du chantage mais si de toutes les manières tu veux absolument être libre de réaliser ton projet.
Pour les rattrapages et autres obligations à voir avec tes collègues si ils peuvent surveiller à ta place.

Tout cela à négocier en étant néo-PRCE n'est pas évident mais cela évite la perte de salaire. Bon courage.