TZR , prolongation de suppléance et HSA

Bonjour à tous,

Je suis TZDR en suppléance depuis le 1er septembre sur le poste d'un collègue qui ne reviendra certainement pas de toute l'année. J'effectue un service de 19 heures car le professeur que je remplace est un certifié avec 1HSA sur son EDT. Etant agrégé j'effectue donc 4 HSA. Lors de ma prise de poste le rectorat a libellé ma suppléance du 1er septembre au 4 novembre inclus donc les vacances de la Toussaint y étaient comprises. En revanche je viens de recevoir la prolongation de ma suppléance aujourd'hui et elle est libellée du 5 novembre jusqu'au 21 décembre inclus c'est à dire que cette fois les vacances de Noël n'ont pas été incluses même si tout le monde sait que je serai de nouveau reconduit sur cette suppléance à la rentrée de janvier car, comme je le disais plus haut, le collègue ne reviendra pas.

Ma question est la suivante:  la rémunération de mes HSA peut-elle se voir impactée par le fait que la période de vacances de Noël soit exclue de la prolongation?
Et si c'est le cas, puis-je demander, voire exiger, que cette période de vacances de Noël soit comprise dans la prolongation de la suppléance sachant qu'en janvier je serai toujours là et étant donné que pour ma première suppléance les vacances de la Toussaint étaient effectivement comprises?
Cela me paraît bizarre d'exclure la période de vacances de Noël car bien que TZDR je suis titulaire et j'effectue 4 HSA. En réalité j'aurais souhaité ne pas les effectuer mais puisque je suis dans l'obligation de les assurer  car le collègue que je remplace est un certifié j'aimerais bien qu'elles soient rémunérées "normalement".

Je vous remercie par avance de m'apporter un éclairage sur la question car j'ai entendu pas mal de collègues TZDR  se plaindre de certains libertés dans la gestion de leur dossier et,  étant un nouveau TZDR,  j'aimerais savoir quels sont mes droits.:Drapeaufrançai

Cordialement

À ma connaissance, en tant que TZR en remplacement de courte durée nous n'avons pas de HSA, seulement des HSE. Toutes tes heures supplémentaires seront donc rémunérées en HSE, les vacances ne changeront rien.
Moi ce qui m'embête plus, c'est de ne pas savoir si on peut les refuser : les syndicats se contredisent, et je connais des mordus d'heures supplémentaires (pour ne pas dire autre chose) qui font 26 heures devant les élèves...

Il me semble que, dans la mesure où tu es actuellement en remplacement de courte/moyenne durée (même si celui-ci est ensuite prolongé), tu es payé en HSE et non en HSA, ce qui veut dire qu'on paie les heures que tu fais effectivement : que les vacances soient prises en compte ou pas importe donc peu. Je peux toutefois me tromper, que les pros n'hésitent pas à confirmer ou à infirmer !

Edit : si tu étais en AFA, tu serais payé en HSA. Par ailleurs, il me semble qu'on ne peut pas refuser les heures sup dans la mesure où nous devons prendre l'intégralité du service du collègue que nous remplaçons, sauf peut-être chose aberrante (demander à un lettres modernes d'enseigner le latin, etc.).

Flo44 a écrit:À ma connaissance, en tant que TZR nous n'avons pas de HSA, seulement des HSE. Toutes tes heures supplémentaires seront donc rémunérées en HSE, les vacances ne changeront rien.
Moi ce qui m'embête plus, c'est de ne pas savoir si on peut les refuser : les syndicats se contredisent, et je connais des mordus d'heures supplémentaires (pour ne pas dire autre chose) qui font 26 heures devant les élèves...

Non, un TZR a des HSA lui aussi, payées au prorata de la suppléance à raison de 1/270^e d'HSA par jour de remplacement.
Il faudra que tu vérifie à la fin de ton remplacement que tout t'as bien été payé et faire une réclamation le cas échéant (si tu remplaces sur l'année entière, tu devras avoir touché la totalité).

Flo44 a écrit:À ma connaissance, en tant que TZR nous n'avons pas de HSA, seulement des HSE. Toutes tes heures supplémentaires seront donc rémunérées en HSE, les vacances ne changeront rien.
Moi ce qui m'embête plus, c'est de ne pas savoir si on peut les refuser : les syndicats se contredisent, et je connais des mordus d'heures supplémentaires (pour ne pas dire autre chose) qui font 26 heures devant les élèves...

Mais qu'est-ce que c'est que ces bêtises ! 
Je veux pas être désagréable, mais il faut se renseigner un peu avant de dire n'importe quoi ! 

https://aix.snes.edu/bonne-arrivee-aux-nouveaux-tzr-et-quelques-petits-rappels-pour-les-anciens.html

Pourtant, dans ce post Madame_Prof me disait que pour les remplacements de courte/moyenne durée nous étions rémunérés en HSE, ce qui est d'ailleurs confirmé par le document qu'elle avait joint à son message :

https://www.neoprofs.org/t119798-tzr-cheval-sur-deux-tablissements-et-beaucoup-de-questions

Est-ce que quelque chose m'échappe ?

Illiane a écrit:Il me semble que, dans la mesure où tu es actuellement en remplacement de courte/moyenne durée (même si celui-ci est ensuite prolongé), tu es payé en HSE et non en HSA, ce qui veut dire qu'on paie les heures que tu fais effectivement : que les vacances soient prises en compte ou pas importe donc peu. Je peux toutefois me tromper, que les pros n'hésitent pas à confirmer ou à infirmer !

Non, j'ai déjà touché des HSA (pareil pour les IMP et la prime PP) sans être en AFA.

Eh Mafalda on ne s'énerve pas... j'avais noté que Bosimar était en remplacement de courte durée, et j'ai oublié de le noter sur mon message.
Donc tu as raison, un TZR en AFA peut recevoir des HSA.

Flo44 a écrit:Eh Mafalda on ne s'énerve pas... j'avais noté que Bosimar était en remplacement de courte durée, et j'ai oublié de le noter sur mon message.
Donc tu as raison, un TZR en AFA peut recevoir des HSA.

Même en courte durée.

Jenny a écrit:

Illiane a écrit:Il me semble que, dans la mesure où tu es actuellement en remplacement de courte/moyenne durée (même si celui-ci est ensuite prolongé), tu es payé en HSE et non en HSA, ce qui veut dire qu'on paie les heures que tu fais effectivement : que les vacances soient prises en compte ou pas importe donc peu. Je peux toutefois me tromper, que les pros n'hésitent pas à confirmer ou à infirmer !

Non, j'ai déjà touché des HSA (pareil pour les IMP et la prime PP) sans être en AFA.

L'EN me fait perdre mon latin ! Du coup, le mémo du SNES comporte des erreurs ou c'est le rectorat qui fait ce qu'il veut quand il veut ?

Flo44 : un TZR en AFA ou en remplacement court ou de moyenne durée.
Illiane : je suis allée voir le sujet, Madame Prof explique que ça peut être payée en HSE pour un remplacement d'un mois (j'imagine que si on remplace en septembre, c'est le cas), mais que pour des remplacements plus longs, ça doit être payé en HSA.

Jenny a écrit:Flo44 : un TZR en AFA ou en remplacement court ou de moyenne durée.
Illiane : je suis allée voir le sujet, Madame Prof explique que ça peut être payée en HSE pour un remplacement d'un mois (j'imagine que si on remplace en septembre, c'est le cas), mais que pour des remplacements plus longs, ça doit être payé en HSA.

Je pense que Madame_Prof avait dit un mois pour coller à mon cas, mais dans le mémo du SNES (p.21 ^^) ils indiquent que cela vaut pour les remplacements de courte et de moyenne durée (ce qui pour moi signifie tout remplacement qui n'est pas une AFA, donc éventuellement de plus d'un mois). J'avais oublié à quel point l'administration de l'EN pouvait être prise de tête   ...

À Nantes il disent cela :
Au-delà de son obligation horaire de service, le TZR d'enseignement perçoit des heures supplémentaires d'enseignement :

• s'il s'agit d'une affectation à l'année, mise en place d'HSA (heure supplémentaire/année)
  
• s'il effectue des remplacements
  - de moyenne et longue durées : versement d'HSA.
  - de courte durée (moins de 15 jours ouvrés) : versement d'HSE (heures supplémentaires effectives).
  

Donc c'est bien HSE pour les courtes durées (moins de 15 jours, ça existe, sérieusement?)
ET HSA pour les autres.
Je m'étais trompée, pour moi je pensais que la différence était entre des remplacements à l'année, ou pas à l'année. Je n'ai pas encore eu mon premier paiment...

Après peut-être que ça dépend des académies...

Merci à tous pour vos réponses.

Alors le fait que les périodes des vacances scolaires soient incluses ou pas dans le libellé de la suppléance et entre deux prolongations de la même suppléance n'est pas important pour le paiement des HS?

Comment vérifier que la mise en paiement est correctement effectuée? cela me paraît bien compliqué et terriblement opaque.
Et puis...pourquoi ils libellent des suppléances "en petites tranches" sachant que le collègue remplacé ne reviendra pas de l'année? cela me paraît fort étrange, il doit y avoir une raison que je soupçonne pas très avantageuse pour nous.

Pour la durée des vacances, je ne sais quoi te répondre. C'est effectivement curieux et je te conseille de contacter un syndicat et ta DPE pour avoir les bonnes informations. 
Par contre, pour la durée des suppléances, par petites tranches comme tu dis, c'est lié aux arrêts maladies de la personne que tu remplaces très certainement.

Bosimar a écrit:Merci à tous pour vos réponses.

Alors le fait que les périodes des vacances scolaires soient incluses ou pas dans le libellé de la suppléance et entre deux prolongations de la même suppléance n'est pas important pour le paiement des HS?

non, mais ça doit bien faire augmenter le taux de remplacement de l'académie...

Bosimar a écrit:Comment vérifier que la mise en paiement est correctement effectuée? cela me paraît bien compliqué et terriblement opaque.
Et puis...pourquoi ils libellent des suppléances "en petites tranches" sachant que le collègue remplacé ne reviendra pas de l'année? cela me paraît fort étrange, il doit y avoir une raison que je soupçonne pas très avantageuse pour nous.

Il faut lire les fiches de paie, et ce n'est pas simple...

Il est probable que le collègue n'est arrêté que par tranche de quelques semaines et pas directement pour toute l'année. Tant que le rectorat n'a pas d'arrêt de travail, il ne peut pas provoquer un remplacement.

Par contre, si le remplacement dure effectivement toute l'année, il faudra que tu fasses attention à la façon que ton rectorat gère la transition iisr / frais de dep.

Merci à tous!

Non, il n'est pas en arrêt de maladie. il a été suspendu le mois de janvier et se trouve en attente de jugement.

J'ai les oreilles qui sifflent ^^  

Je n'ai pas été voir ce que j'avais raconté sur l'autre fil. En effet, chaque rectorat fait un peu à sa sauce. Souvent, HSE pour de petits remplacements, mais dès que ça commence à durer, il faut demander les HSA au prorata. C'est plus intéressant. Bien sûr, les textes sont flous sur le sujet...

Will.T a écrit:

Bosimar a écrit:Merci à tous pour vos réponses.

Alors le fait que les périodes des vacances scolaires soient incluses ou pas dans le libellé de la suppléance et entre deux prolongations de la même suppléance n'est pas important pour le paiement des HS?

non, mais ça doit bien faire augmenter le taux de remplacement de l'académie...

Bosimar a écrit:Comment vérifier que la mise en paiement est correctement effectuée? cela me paraît bien compliqué et terriblement opaque.
Et puis...pourquoi ils libellent des suppléances "en petites tranches" sachant que le collègue remplacé ne reviendra pas de l'année? cela me paraît fort étrange, il doit y avoir une raison que je soupçonne pas très avantageuse pour nous.

Il faut lire les fiches de paie, et ce n'est pas simple...

Il est probable que le collègue n'est arrêté que par tranche de quelques semaines et pas directement pour toute l'année. Tant que le rectorat n'a pas d'arrêt de travail, il ne peut pas provoquer un remplacement.

Par contre, si le remplacement dure effectivement toute l'année, il faudra que tu fasses attention à la façon que ton rectorat gère la transition iisr / frais de dep.

Déja, il faut les avoir ! :lol:

Pour les remplacements de courtes durées, comme le dit Mafalda, c'est lié aux arrêts du collègue. Un arrêt couvre rarement (jamais ?) l'année complète d'un coup. Dans l'académie où j'ai été, c'était financièrement plus intéressant que les AFA. On peut toucher des ISSR et, dans mon cas, ça valait clairement le coup. Mais ça n'est peut-être pas toujours le cas ?
J'ai été 1 an dans cette situation et c'est le top : avantages de l'AFA et du remplacement de courte durée (bon, par contre, on ne peut rien prévoir, puisqu'on n'est pas certain de garder l'EDT toute l'année, si le collègue revient…).

Et pour la prolongation jusqu'en janvier, patientes, il est encore trop tôt, cela va venir.. certes, peut-être en petit morceaux..., car il y aura une prolongation jusqu'au jour du jugement, et l'on ne peut pas anticiper la sanction qui sera donnée et ensuite, s'il écope d'une suspension plus longue , il y aura encore un nouveau contrat (ou un avenant) prolongeant la durée.

C'est au chef (ou sa secrétaire) de faire les demandes avec des dates précises. Demande gentiment s'ils ont des nouvelles (ce qui fera penser à demander la prolongation sur Supple si elle n'a pas déjà été faite - mais encore faut il avoir des dates précises..)

Invité a écrit:

Flo44 a écrit:À ma connaissance, en tant que TZR nous n'avons pas de HSA, seulement des HSE. Toutes tes heures supplémentaires seront donc rémunérées en HSE, les vacances ne changeront rien.
Moi ce qui m'embête plus, c'est de ne pas savoir si on peut les refuser : les syndicats se contredisent, et je connais des mordus d'heures supplémentaires (pour ne pas dire autre chose) qui font 26 heures devant les élèves...

Non, un TZR a des HSA lui aussi, payées au prorata de la suppléance à raison de 1/270^e d'HSA par jour de remplacement.
Il faudra que tu vérifie à la fin de ton remplacement que tout t'as bien été payé et faire une réclamation le cas échéant (si tu remplaces sur l'année entière, tu devras avoir touché la totalité).

Bonjour,

Serait-il possible de préciser si ces 270 jours comptent les week-ends ? Si un remplacement dure 14 jours, faut-il multiplier par 10/270 ou 14/270 ?
Vu le nombre de jours, je suppose qu'il faut soustraire la durée des vacances intervenant pendant la durée de l'affectation ? (Même si dans ce cas je trouve que quelque chose est étrange dans la mesure où 36*7=252).

Merci d'avance, et bonne journée !

LucasMingeaux a écrit:

Invité a écrit:

Flo44 a écrit:À ma connaissance, en tant que TZR nous n'avons pas de HSA, seulement des HSE. Toutes tes heures supplémentaires seront donc rémunérées en HSE, les vacances ne changeront rien.
Moi ce qui m'embête plus, c'est de ne pas savoir si on peut les refuser : les syndicats se contredisent, et je connais des mordus d'heures supplémentaires (pour ne pas dire autre chose) qui font 26 heures devant les élèves...

Non, un TZR a des HSA lui aussi, payées au prorata de la suppléance à raison de 1/270^e d'HSA par jour de remplacement.
Il faudra que tu vérifie à la fin de ton remplacement que tout t'as bien été payé et faire une réclamation le cas échéant (si tu remplaces sur l'année entière, tu devras avoir touché la totalité).

Bonjour,

Serait-il possible de préciser si ces 270 jours comptent les week-ends ? Si un remplacement dure 14 jours, faut-il multiplier par 10/270 ou 14/270 ?
Vu le nombre de jours, je suppose qu'il faut soustraire la durée des vacances intervenant pendant la durée de l'affectation ? (Même si dans ce cas je trouve que quelque chose est étrange dans la mesure où 36*7=252).

Merci d'avance, et bonne journée !

Les 270es viennent du fait qu'un jour de service non fait (grève...) comporte un retrait d1/270 d'HSA (l'administration compte 9 mois de 30 jours chacun).
Le remplacement court du premier au dernier jour de l'arrêté.

Bosimar a écrit: En revanche je viens de recevoir la prolongation de ma suppléance aujourd'hui et elle est libellée du 5 novembre jusqu'au 21 décembre inclus c'est à dire que cette fois les vacances de Noël n'ont pas été incluses

Je rebondis totalement sur autre chose mais du coup, ça s'arrête le jeudi 21, pas cours le vendredi 22 décembre ?

C'est un message de 2018.