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Erinell
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Demande de renseignement rapprochement de conjoint Empty Demande de renseignement rapprochement de conjoint

par Erinell Mer 8 Nov 2023 - 19:25
Bonjour à toutes et à tous,
Je suis ici aujourd'hui pour poser une question quant au RC.

Je suis pacsée avec mon conjoint depuis le 17/08/2023. Celui-ci réside dans l'Aca de Dijon et je suis actuellement T1 d'anglais dans l'académie de Versailles (titularisée au 01/09/2023, échelon 2 depuis le 11/11/2022 pour cause de reclassement).

Là, tout se complique : il est auto-entrepreneur, a un cabinet et sa résidence privée dans une ville de l'aca de Dijon MAIS il est également inscrit à Pôle Emploi en tant que chômeur, même s'il est salarié de son auto-entreprise depuis 2020 maintenant.

Je souhaite demander l'aca de Dijon à l'inter. Est-ce possible de bénéficier des points RC, plus spécifiquement à cause de son inscription à Pôle Emploi ? Puisque nous sommes séparés depuis ma prise de poste dans mon étab actuel, dois-je mentionner 1 année de séparation, ou bien 1/2, ou bien 0 ?

Je vous remercie d'avance de vos réponses ☺
Clecle78
Clecle78
Bon génie

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par Clecle78 Mer 8 Nov 2023 - 19:35
Tu n'es pas obligée de mentionner Pôle emploi, je pense. Mon collègue retraité est parti s'installer dans le sud ouest et sa femme a pu bénéficier du rapprochement de conjoint la deuxième année. La première année ça n'avait pas marché parce que le fait d'être retraité n'avait pu justifier le rapprochement ( comme, j'imagine, le fait d'être chômeur). La deuxième année il est devenu auto-entrepreneur (cours particuliers) et ça a fonctionné. J'espère que ça le fera pour toi aussi.
Erinell
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par Erinell Mer 8 Nov 2023 - 19:45
Merci de ta réponse Clecle78. J'espère que ça va marcher...
Peux-tu me dire si tu sais combien d'année de séparation je dois mettre ? Smile
Clecle78
Clecle78
Bon génie

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par Clecle78 Mer 8 Nov 2023 - 20:11
Depuis le pacs, donc un an.
Daphné
Daphné
Demi-dieu

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par Daphné Jeu 9 Nov 2023 - 8:09
Clecle78 a écrit:Tu n'es pas obligée de mentionner Pôle emploi, je pense. Mon collègue retraité est parti s'installer dans le sud ouest et sa femme a pu bénéficier du rapprochement de conjoint la deuxième année. La première année ça n'avait pas marché parce que le fait d'être retraité n'avait pu justifier le rapprochement ( comme, j'imagine, le fait d'être chômeur). La deuxième année il est devenu auto-entrepreneur (cours particuliers) et ça a fonctionné. J'espère que ça le fera pour toi aussi.

Le chômage est pris en compte pour le RC à condition que le conjoint ait travaillé avant cette période de chômage dans l'académie en question.
La retraite en effet ne donne pas droit au RC.
Clecle78
Clecle78
Bon génie

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par Clecle78 Jeu 9 Nov 2023 - 8:14
Si le conjoint a son auto-entreprise depuis 2020 il me semble qu'il vaut mieux la mettre en avant plutôt que Pôle emploi.
Daphné
Daphné
Demi-dieu

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par Daphné Jeu 9 Nov 2023 - 8:35
Clecle78 a écrit:Si le conjoint a son auto-entreprise depuis 2020 il me semble qu'il vaut mieux la mettre en avant plutôt que Pôle emploi.

Absolument.
Erinell
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Demande de renseignement rapprochement de conjoint Empty Re: Demande de renseignement rapprochement de conjoint

par Erinell Jeu 9 Nov 2023 - 9:09
Daphné a écrit:
Clecle78 a écrit:Tu n'es pas obligée de mentionner Pôle emploi, je pense. Mon collègue retraité est parti s'installer dans le sud ouest et sa femme a pu bénéficier du rapprochement de conjoint la deuxième année. La première année ça n'avait pas marché parce que le fait d'être retraité n'avait pu justifier le rapprochement ( comme, j'imagine, le fait d'être chômeur). La deuxième année il est devenu auto-entrepreneur (cours particuliers) et ça a fonctionné. J'espère que ça le fera pour toi aussi.

Le chômage est pris en compte pour le RC à condition que le conjoint ait travaillé avant cette période de chômage dans l'académie en question.
La retraite en effet ne donne pas droit au RC.

Donc, si j'ai bien compris, il n'est pas la peine de mentionner le chômage à Pôle Emploi, juste son entreprise dans l'académie de Dijon... quel soulagement !
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