Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
Phebusa
Phebusa
Niveau 2

Changement de quotité temps partiel Empty Changement de quotité temps partiel

par Phebusa Mer 10 Mai - 19:30
Bonjour à tous,

Une question me taraude, et j'espère que quelqu'un aura à un éclaircissement à me fournir en attendant une réponse officielle.

En décembre dernier, j'ai demandé à prolonger mon temps partiel sur autorisation avec une quotité de 50% pour septembre 2023. J'ai appris en janvier que je suis enceinte et que je serai donc en congé maternité de juillet 2023 à janvier 2024 pour mon troisième enfant.

Etant donné que ma situation familiale change, j'aimerais demander un temps partiel de droit, mais surtout changer la quotité et passer de 50% à 80% lors de mon retour en janvier 2024. J'ai exposé la situation brièvement à l'adjointe qui ne savait pas si cela serait accepté ou non... En tout cas, j'ai fait la demande officielle pour bénéficier de ce temps partiel de droit, à 80%, de manière anticipée, sans même pouvoir fournir de preuve justificative (naissance de l'enfant en septembre 2023).

Quelqu'un a-t-il connu la même situation ou saurait-t-il me dire s'il existe un article sur lequel m'appuyer si le changement de quotité est refusé ?

Je vous remercie pour votre aide et vous souhaite une belle journée/soirée.
Madame_Prof
Madame_Prof
Esprit sacré

Changement de quotité temps partiel Empty Re: Changement de quotité temps partiel

par Madame_Prof Mer 10 Mai - 19:38
Il me semble que ça ne devrait pas poser de problème.

Tu passes d'un TP (sur autorisation) à un autre TP (de droit), ce n'est plus la même chose, et la quotité peut être différente. Ils ne peuvent te refuser le TP de droit demandé (avec quotité choisie) à l'issue du congé maternité. Donc...

_________________
2017-2025 - 10ème établissement, en poste fixe ! Et, militante (encore, malgré tout...) ! 
2013-2017 - TZR en expérimentation au gré des établissements, et militante ! 
2012-2013 - Année de stage en collège
Mathador
Mathador
Empereur

Changement de quotité temps partiel Empty Re: Changement de quotité temps partiel

par Mathador Mer 10 Mai - 20:36
Petit détail qui n'en est pas un: lors de ton congé maternité ton temps partiel sera suspendu et tu seras réintégrée à temps plein. Je vois donc d'autant moins en quoi ta requête pourrait être refusée.

_________________
"There are three kinds of lies: lies, damned lies, and statistics." (cité par Mark Twain)
« Vulnerasti cor meum, soror mea, sponsa; vulnerasti cor meum in uno oculorum tuorum, et in uno crine colli tui.
Quam pulchrae sunt mammae tuae, soror mea sponsa! pulchriora sunt ubera tua vino, et odor unguentorum tuorum super omnia aromata. » (Canticum Canticorum 4:9-10)
Madame_Prof
Madame_Prof
Esprit sacré

Changement de quotité temps partiel Empty Re: Changement de quotité temps partiel

par Madame_Prof Jeu 11 Mai - 9:01
Oui, en plus !

_________________
2017-2025 - 10ème établissement, en poste fixe ! Et, militante (encore, malgré tout...) ! 
2013-2017 - TZR en expérimentation au gré des établissements, et militante ! 
2012-2013 - Année de stage en collège
Phebusa
Phebusa
Niveau 2

Changement de quotité temps partiel Empty Re: Changement de quotité temps partiel

par Phebusa Jeu 11 Mai - 15:09
Ah oui, en effet. Merci à vous deux pour ces précisions. Smile
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum