Arrêt maladie et vacances

Bonjour,

Je suis t1 et je me pose une question. Je suis en arrêt depuis plusieurs semaines, et je me demandais : si je suis en arrêt jusqu'aux vacances, les vacances seront-elles incluses dans mes jours d'arrêt ?

Merci beaucoup !!!

Bonjour,
Sur ton arrêt de travail figurent les dates de début et de fin de ton "congé" maladie.
A la date de fin de l'arrêt maladie, vacances scolaires ou pas, tu es de retour en mode "actif".

Non, tu ne peux être en arrêt en vacances que si ton arrêt les couvre. Même si tu avais un nouvel arrêt pour le jour de la rentrée, ce serait un nouveau avec jour de carence.

Si ton arrêt englobe les vacances elles compteront dans ton congé. Il faut toujours demander au médecin de dater la fin la veille des congés.

Clecle78 a écrit:Si  ton arrêt englobe les vacances elles compteront dans ton congé. Il faut toujours demander au médecin de dater la fin la veille des congés.

Non, c'est faux ! Cela m'est arrivé à plusieurs reprises. Personne ne peut changer des dates d'AM !

Mais je n'ai jamais dit ça ! Juste qu'on peut demander au médecin quand il rédige l'arrêt s'il peut éviter d'englober les vacances.

[quote="ysabel"]

Clecle78 a écrit:Si  ton arrêt englobe les vacances elles compteront dans ton congé. Il faut toujours demander au médecin de dater la fin la veille des congés.

ça m'étonne énormément vu que, comme les autres salariés, nous avons 5 semaines de congés payées par an (le reste l'est par nécessité due à la fermeture des établissements scolaires durant les périodes de vacances scolaires).

Je dirais que, dans le cas demandé, les "vacances" rentrent donc dans l'arrêt maladie puisque celui-ci les implique dans la date de la fin de l'arrêt.

lilith888 a écrit:

Clecle78 a écrit:Si  ton arrêt englobe les vacances elles compteront dans ton congé. Il faut toujours demander au médecin de dater la fin la veille des congés.

ça m'étonne énormément vu que, comme les autres salariés, nous avons 5 semaines de congés payées par an (le reste l'est par nécessité due à la fermeture des établissements scolaires durant les périodes de vacances scolaires).

Je pense que @Clecle78 parlait du congé maladie ordinaire, pas d'un congé annuel.
Et pour les CPE ce n'est pas directement par nécessité de service mais par combinaison des congés annuels, des congés pour ARTT et de deux jours de fractionnement, l'ARTT compensant le fait que leur temps de travail hebdomadaire officiel (40h40, ce qui inclut la pause obligatoire quotidienne de 20 minutes) dépasse les 35h.

Riancoo a écrit:Bonjour,

Je suis t1 et je me pose une question. Je suis en arrêt depuis plusieurs semaines, et je me demandais : si je suis en arrêt jusqu'aux vacances, les vacances seront-elles incluses dans mes jours d'arrêt ?

Merci beaucoup !!!

Pour faire un exemple concret, supposons que les dates de vacances soient du 8 au 23 avril inclus.
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 30 avril, sont comptabilisés 30 jours d'arrêt (les vacances sont incluses)
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 14 avril, sont comptabilisés 14 jours d'arrêt (une partie des vacances incluse)
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 14 avril prolongé ensuite jusqu'au 30 avril : tu te retrouves dans le cas n°1 : 30 jours d'arrêt
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 7 avril puis un arrêt du 24 au 30 avril : 7 jours d'arrêt +7 jours d'arrêt =14 jours d'arrêt (les vacances ne sont pas incluses). Par contre tu as de nouveau un jour de carence pour ton second arrêt (ce qui n'était pas le cas dans les trois premiers cas).

Mais dans ce scénario, si l'arrêt court uniquement jusqu'au 8 avril et ne reprend pas après les vacances (du moins j'espère), les vacances ne sont pas comprises ?

sisi59 a écrit:

Riancoo a écrit:Bonjour,

Je suis t1 et je me pose une question. Je suis en arrêt depuis plusieurs semaines, et je me demandais : si je suis en arrêt jusqu'aux vacances, les vacances seront-elles incluses dans mes jours d'arrêt ?

Merci beaucoup !!!

Pour faire un exemple concret, supposons que les dates de vacances soient du 8 au 23 avril inclus.
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 30 avril, sont comptabilisés 30 jours d'arrêt (les vacances sont incluses)
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 14 avril, sont comptabilisés 14 jours d'arrêt (une partie des vacances incluse)
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 14 avril prolongé ensuite jusqu'au 30 avril : tu te retrouves dans le cas n°1 : 30 jours d'arrêt
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 7 avril puis un arrêt du 24 au 30 avril : 7 jours d'arrêt +7 jours d'arrêt =14 jours d'arrêt (les vacances ne sont pas incluses). Par contre tu as de nouveau un jour de carence pour ton second arrêt (ce qui n'était pas le cas dans les trois premiers cas).

Riancoo a écrit:Mais dans ce scénario, si l'arrêt court uniquement jusqu'au 8 avril et ne reprend pas après les vacances (du moins j'espère), les vacances ne sont pas comprises ?

sisi59 a écrit:

Riancoo a écrit:Bonjour,

Je suis t1 et je me pose une question. Je suis en arrêt depuis plusieurs semaines, et je me demandais : si je suis en arrêt jusqu'aux vacances, les vacances seront-elles incluses dans mes jours d'arrêt ?

Merci beaucoup !!!

Pour faire un exemple concret, supposons que les dates de vacances soient du 8 au 23 avril inclus.
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 30 avril, sont comptabilisés 30 jours d'arrêt (les vacances sont incluses)
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 14 avril, sont comptabilisés 14 jours d'arrêt (une partie des vacances incluse)
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 14 avril prolongé ensuite jusqu'au 30 avril : tu te retrouves dans le cas n°1 : 30 jours d'arrêt
- si tu as un arrêt maladie du 1er au 7 avril puis un arrêt du 24 au 30 avril : 7 jours d'arrêt +7 jours d'arrêt =14 jours d'arrêt (les vacances ne sont pas incluses). Par contre tu as de nouveau un jour de carence pour ton second arrêt (ce qui n'était pas le cas dans les trois premiers cas).

Non, comme l'a écrit sisi59 : 1er au 7 avril : arrêt maladie (donc HSA etc supprimées), 8 au 23 avril : vacances (donc HSA etc payées), 24 au 30 avril : arrêt maladie (donc HSA etc supprimées).
Les différences avec un arrêt maladie du 1er au 30 avril (prolongé le 14 ou non) : dans le cas de l'arrêt du 1er au 30 avril, une seule journée de carence, mais 30 jours de primes/HSA retirées, dans le cas de un arrêt + vacances + un arrêt : 2 journées de carence, mais 2 semaines seulement de suppression primes/HSA.

Edit : j'ai mal lu : si tu es en arrêt juste du 1er au 8 avril, ben oui, tu es en arrêt maladie juste du 1er au 8. Après, comme ça été dit, tu es de nouveau actif, donc avec HSA&co, même si ce sont les vacances.

La question est de savoir si ses vacances sont décomptées comme arrêt maladie avec un arrêt s’arrêtant avant les vacances : la réponse est non. Et c’est toujours non si un nouvel arrêt démarre après les vacances. Le gestionnaire se conforme aux dates inscrites sur l’arrêt, et encore heureux.

Merci beaucoup à tous et toutes pour vos réponses. Je précise que j'ai essayé de solliciter ma gestionnaire, avant le forum, pour avoir une réponse à ma question et qu'elle m'a crié dessus, en me disant que les CMO ne devaient pas être déterminés par les vacances. Je lui ai dit que c'était une question financière et psychologique, puisque cet arrêt est dû à un épuisement professionnel intense ayant d'autres répercussions sur ma santé... Encore merci.

Facile pour elle de dire cela lorsqu'elle peut faire reporter ses congés annuels et ses ARTT qui s'intersecteraient avec un CMO…

Riancoo a écrit:Merci beaucoup à tous et toutes pour vos réponses. Je précise que j'ai essayé de solliciter ma gestionnaire, avant le forum, pour avoir une réponse à ma question et qu'elle m'a crié dessus, en me disant que les CMO ne devaient pas être déterminés par les vacances. Je lui ai dit que c'était une question financière et psychologique, puisque cet arrêt est dû à un épuisement professionnel intense ayant d'autres répercussions sur ma santé... Encore merci.

Hors prof, tu décales tes vacances si tu as un AM...