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HEMIOLE415
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CLM et CLD - s'y retrouver dans sa fiche de paie Empty CLM et CLD - s'y retrouver dans sa fiche de paie

par HEMIOLE415 Ven 17 Fév 2023 - 18:50
bonjour à tous,

Je suis nouvelle sur le forum ... et j'ai besoin d'aide !

Je vais essayer de résumer le pourquoi de ma question tout en tâchant d'être la plus exhaustive possible ! Very Happy

Mon compagnon a été placé en 1995 puis 2011 en CLM (congé longue maladie) puis CLD (congé longue durée). Il reprend ensuite son service; jusque là RAS...
Fin 2018, ... tout bascule, à nouveau gros soucis de santé. Rebelote CLM puis CLD. Jusqu'à ce que le rectorat l'informe que ses droits à CLD sont épuisés, fin 2021 et que la seule solution est qu'il demande sa retraite. Cependant, le rectorat, en octobre dernier revient finalement sur sa décision et lui accorde 1 an renouvelable de CLD (soit jusqu'à fin 2023).
Ce n'est pas tant cela qui me fait vous solliciter ce jour...
Une chose est sûre c'est que c'est le gros bazar (pour rester polie) dans le traitement de son salaire. Et là est ma question : savez-vous qui nous pourrions contacter pour avoir des explications sur ses fiches de paie et les trèèèèès nombreux rappels de décompte, car n'étant pas expert, il nous faudrait les conseils d'un fiscaliste ? ou d'un responsable paie ?
Toute idée et piste de réflexion est la bienvenue.

un grand merci.
bon week-end
Hémiole


Dernière édition par Derborence le Ven 17 Fév 2023 - 20:02, édité 1 fois (Raison : Typographie du titre + précision)
Wanaka
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Niveau 6

CLM et CLD - s'y retrouver dans sa fiche de paie Empty Re: CLM et CLD - s'y retrouver dans sa fiche de paie

par Wanaka Ven 17 Fév 2023 - 18:54
Le site de Julien Delmas explique bien. Facile à trouver sur le net.
Mathador
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Empereur

CLM et CLD - s'y retrouver dans sa fiche de paie Empty Re: CLM et CLD - s'y retrouver dans sa fiche de paie

par Mathador Ven 17 Fév 2023 - 19:43
Un CLD à 3 reprises, le pauvre…
Sinon il n'y a pas grand chose à expliquer je crois, si ce n'est l'idée de la séparation ordonnateur-comptable: d'abord on détermine ce qui est dû par l'État ou à l'État, et ensuite on fait le paiement et/ou on émet un titre de perception, dans le respect de certaines règles (notamment des règles de quotité insaisissable qui peuvent empêcher des saisies trop brutales sur la paye); ce ne sont pas les mêmes personnes qui font chacune de ces deux parties.
Et je me demande comment le rectorat a pu se planter sur la durée du CLD: la loi est pourtant claire, c'est 5 ans dont 3 à plein traitement (art. L822-15 CGFP).

_________________
"There are three kinds of lies: lies, damned lies, and statistics." (cité par Mark Twain)
« Vulnerasti cor meum, soror mea, sponsa; vulnerasti cor meum in uno oculorum tuorum, et in uno crine colli tui.
Quam pulchrae sunt mammae tuae, soror mea sponsa! pulchriora sunt ubera tua vino, et odor unguentorum tuorum super omnia aromata. » (Canticum Canticorum 4:9-10)
menerve
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par menerve Sam 18 Fév 2023 - 7:47
Et en principe une fois qu'on a bénéficié d'un cld, on ne peut plus revenir en clm... Â moins que la première fois le cld n'ait duré que quelques mois...
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CLM et CLD - s'y retrouver dans sa fiche de paie Empty MERCI

par HEMIOLE415 Dim 19 Fév 2023 - 15:51
Merci à vous pour vos réponses ...
Je vais effectivement aller voir du côté du site de Julien Delmas que j'ai déjà visité quelques fois avec intérêt.

Le souci c'est que comme il y a eu des allers-retours dans ses salaires depuis décembre 2018, on ne s'y retrouve pas. Et là, en fin d'année il y a eu un rappel assez important ... mais pour lequel le rectorat demande le remboursement quasi total !!! C'est à n'y rien comprendre ...
D'où mes questions ...
Merci en tous cas de m'avoir répondu si vite.
bonne fin de we ... et bonnes vacances pour les "Parisiens" et "Toulousains".
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