- livieFidèle du forum
Bonjour à tous,
J'ai lu la circulaire concernant les mutations mais je n'ai pas vu d'annexes concernant les pièces jointes à fournir en fonction de sa situation.. je trouve ça étrange.
Quelqu'un pourrait me la transmettre ?
Je demande un rapprochement de conjoints et je suis mariée... j'imagine que l'acte de mariage suffit ? il y a 10 ans j'avais fourni une déclaration de revenus mais je n'étais que pacsée...
Merci d'avance,
Livie
J'ai lu la circulaire concernant les mutations mais je n'ai pas vu d'annexes concernant les pièces jointes à fournir en fonction de sa situation.. je trouve ça étrange.
Quelqu'un pourrait me la transmettre ?
Je demande un rapprochement de conjoints et je suis mariée... j'imagine que l'acte de mariage suffit ? il y a 10 ans j'avais fourni une déclaration de revenus mais je n'étais que pacsée...
Merci d'avance,
Livie
- Clecle78Bon génie
Il faut une preuve du travail de ton conjoint dans la nouvelle académie. C'est indispensable.
- dandelionVénérable
Une attestation de l’employeur et/ou une copie du bulletin de salaire. Si tu cherches ‘mutations pièces justificatives’ dans un moteur de recherche, tu trouveras des listes de documents acceptés.
- Alice030Niveau 1
Bonjour!
Si on demande le rapprochement de conjoint sur résidence privée, est-il nécessaire de joindre l'attestation d'activité professionnelle du conjoint?
Merci !
Si on demande le rapprochement de conjoint sur résidence privée, est-il nécessaire de joindre l'attestation d'activité professionnelle du conjoint?
Merci !
- dandelionVénérable
Oui. Il faut les deux.
- piescoModérateur
Sujets fusionnés.
_________________
Nos han quitado tanto, nos quitaron el miedo.
https://www.youtube.com/watch?v=oeU7rb-dBow&t=277s
- FloEarthNiveau 7
Quelqu'un arrive à téléverser la confirmation de demande sur Colibris? J'ai un message "Erreur lors du transfert" et ça fait stresser...
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