Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Bonsoir,

Voilà plusieurs semaines que je cherche à savoir les montants de l'ISVL sont bruts ou nets!! Et ce soir, en promenade sur le net, je tombe sur cette info donnée par le lycée Louis Massignon d'Abu Dhabi:

Attention, les montants annuels indiqués sur l’arrêté publié au Journal officiel sont des montants bruts desquels il faut retrancher la CSG et la CRDS dont vous trouverez aisément les taux sur internet. Cette indemnité n’est pas imposable.

J'ai enfin ma réponse !! Je partage l'info, cela peut peut être vous intéresser!!

Hummmm, c'est peut-etre vrai à Dubai (je crois me souvenir d'un collègue, sur le site du MFE, qui se plaignait en effet de cela aux EAU), ça ne l'est pas à Bamako, ni dans beaucoup de pays. Ni CSG, ni CRDS. Salaire net France + ISVL/12 + avantage familial (exonéré aussi).

Est-ce lié aux accords sur les impots entre les pays ? Possible....
Je n'ai vécu que dans des pays avec accords (Cameroun, Mali) et payait donc mon impot sur le revenu localement.
Il serait bien d'avoir des infos de collègues expatriés (au sens large) et qui paie leurs impots en France.

Comme résident dans 3 pays (Royaume-Uni, Hongrie, Maroc) imposé en France, je reçevais bien les montants nets sur le bulletin de salaire, par douzième par rapport au montant annuel indiqué sur l'arrêté trimestriel du MAE publié au JO.
Les lignes suivantes du bulletin de salaire indiquent bien les montants, modestes, de CRDS et CSG (distingués entre "CSG" et une mystérieuse "CSG sur élément n°1"), mais j'ignore si cela porte sur l'ISVL ou seulement le salaire.
Pour le reste, l'ISVL n'est pas imposable : elle n'est pas incluse dans le revenu imposable soumis à l'impôt sur le revenu.

J'imagine aussi que cela varie en effet selon les accords fiscaux.

Bon, tant pis... Je croyais vraiment à une réponse unique...

En tout cas, ça me servira de base , et tant mieux si par la suite j'ai une bonne surprise!!

Et cette ISVL, c'est chaque année?
Désolée si ma question vous parait idiote !

Oui, c'est une indemnité versée aux enseignants résidents :
https://www.hdf.snes.edu/spip.php?rubrique65

seblois a écrit:Oui, c'est une indemnité versée aux enseignants résidents :
https://www.hdf.snes.edu/spip.php?rubrique65

Ok mais je me suis posée la question de savoir si cette indemnité était une seule fois ou chaque année !

minimouch a écrit:

seblois a écrit:Oui, c'est une indemnité versée aux enseignants résidents :
https://www.hdf.snes.edu/spip.php?rubrique65

Ok mais je me suis posée la question de savoir si cette indemnité était une seule fois ou chaque année !

Elle est versée chaque mois (avec le salaire), tout le temps du contrat.

ah super, merci de l'info !

Après vérification, l'ISVL est bien soumise aux prélèvements de la CSG 1, la CSG 2 et la CRDS, soit un total de 8% environ.
Il en va de même pour l'Avantage Familial.

Le salaire de base d'un résident, c'est le salaire brut ou net qu'il percevait en France?

pierre_tourneut a écrit:Le salaire de base d'un résident, c'est le salaire brut ou net qu'il percevait en France?

Je ne comprends pas la question? Est-ce qu'il y les mêmes prélèvements sociaux qu'en France? Oui, PC, CSG1 et 2, CRDS, RAFP. Donc les résident touchent le salaire net, forcément.
Il n'y a ni indemnité de résidence ni supplément familial.

je pose la question car je suis actuellement dans un etablissement partenaire et je touche mon salaire brut que je touchais en france. Donc l'ISVL compense à peine la différence entre le brut et le net. Si je comprends : moi contrat local = salaire brut, résident =salaire net + ISVL. Bofbof

Lemury a écrit:

minimouch a écrit:

seblois a écrit:Oui, c'est une indemnité versée aux enseignants résidents :
https://www.hdf.snes.edu/spip.php?rubrique65

Ok mais je me suis posée la question de savoir si cette indemnité était une seule fois ou chaque année !

Elle est versée chaque mois (avec le salaire), tout le temps du contrat.

Et l ISVL est revue (à la hausse ou à la baisse selon des critères qui me sont flous) tous les 3 mois

pierre_tourneut a écrit:je pose la question car je suis actuellement dans un etablissement partenaire et je touche mon salaire brut que je touchais en france. Donc l'ISVL compense à peine la différence entre le brut et le net. Si je comprends : moi contrat local = salaire brut, résident =salaire net + ISVL. Bofbof

Cela dépend effectivement des salaires locaux et des ISVL... Lorsque ces derniers équivalent à 50% ou même 100% du salaire de base, c'est différent.... Et les salaires locaux ne sont pas toujours intéressants non plus. Il y a aussi la problématique des enfants (l'AF permet de payer la scolarité, dont le cout peut être très élevée dans certains pays!). En résident, tu n'as pas non plus à payer la cotisation retraite en plus!

Bref, toutes les situations s'étudient  au cas par cas...

(Pour l'Egypte, l'ISVL est d'environ 800€ par mois alors que les prélèvements sociaux s'élèvent à environ 500€ pour un échelon 8...).

pierre_tourneut, si tu es payé en brut en local, c'est que tu dois te débrouiller pour financer ta sécu et ta retraite, non ? Parce que mis bout à bout, ça réduit quand même pas mal ton "net"...

oui tu as raison j'avais zappé cela

Bonjour quelqu'un pourrait me renseigner concernant les groupes d'ISVL? je ne comprends pas bien.

Merci

Claude

macglover a écrit:Bonjour quelqu'un pourrait me renseigner concernant les groupes d'ISVL? je ne comprends pas bien.

Merci

Claude

Le tableau des groupes (je ne sais pas si cela a été mis à jour avec le PPCR):
http://www.hdf.snes.edu/spip.php?rubrique65

Bonjour
Je fais une candidature liée avec ma partenaire de PACS. Toucherons nous 2 ISVL ou une seule ?
Cotisons nous toujours à la retraite française ?
J'ai déjà posé cette question en janvier et il m'avait été répondu 2 ISVL et retraite comme en France.
Mais sur le formulaire AEFE, il est indiqué (si j'ai bien compris), une seule indemnité.
Alors, a priori, ça sent 1 seule Isvl, mais les résidents en poste doivent pouvoir préciser cela.
Merci.

Vous aurez chacun une ISVL si vous avez chacun un poste de résident, bien-sûr !
C'est pour l'avantage familial qu'il n'y aurait qu'une indemnité versée, à votre choix.

Bonjour,
L' ISVL ainsi que l'avantage familial sont-ils octroyés durant les 3 premiers mois du contrat local, s'il vous plaît ?
Merci pour la réponse.

Non il n'y a pas d'ISVL ni d'avantage familial en contrat local, même pour les trois mois de faux-résident. Et ce n'est pas rétroactif, donc la première année, tu ne touches que 9/12e de l'ISVL annuel (l'ISVL dans les circulaires est un montant annuel).

Merci beaucoup pour ta réponse Nautie.

Il faut regarder sur ton contrat de travail en droit local des 3 mois, personnellement, je touchais l'équivalent de l'ISVL versé en monnaie locale, ce qui fait que je gagnais plus en local qu'ensuite en tant que résidente car le taux de change n'était pas à mon avantage une fois payée en euros.