Pas de professeurs au CA

Bonjour.

Notre principal a tellement tout imposé sans tenir compte des avis des uns et des autres, que cette année, il n'y a aucun représentant de professeurs au CA.

J'ai trois questions :

1°) Il n'y avait donc aucun nom sur la liste, rendue vierge. Nous n'avons pas voté du tout. Est-ce la façon normale de procéder ?

2°) Quelle hiérarchie est informée de cela ? Y a-t-il des conséquences de pression quelconque sur le CdE ou des demandes d'explications sur ce dysfonctionnement ?

3°) Les professeurs peuvent-ils contacter les parents délégués au CA pour communiquer avec eux, leur présenter des arguments à propos de ce qui sera voté ?
Est-ce légal ? Dans quelle conditions cela se fait-il ?
Je pense au vote pour l'instauration de l'évaluation des compétences sur tout le niveau 6ème.
Nous aimerions présenter aux parents des arguments solides pour contrer la propagande qui sera donnée par l'administration, qui fait comme si le contrat d'objectifs était déjà voté...

Merci et bonne journée !

Le CA doit atteindre un certain quorum pour être tenu, sans représentants des enseignants, est-il possible qu'il soit atteint ???

Ta troisième question montre les limites de l'action effectuée, sans représentants, pas de possibilités de faire entendre son opinion...

Pour le quorum visiblement oui c’est possible.
Nous avons eu exactement le même cas dans mon collège cette année et pour les mêmes raisons. Seulement, on s’est dit que manifester notre mécontentement de cette façon ne serait qu’une façon de laisser les pleins pouvoirs au CDE et qu’on se tirerait une balle dans le pied. Résultat, on a fini par être une quinzaine d’inscrits pour avoir un roulement sur tous les CA.

Bonjour! Nous avons été tentés de faire la même chose deux ans de suite, suite à la conduite de notre principale. On a fini par avoir trois représentants seulement, lesquels veillaient à ce que rien ne se passe en douce.
Cela étant, le quorum c'est la moitié +1 des membres élus (tous collèges confondus), donc même s'il n'y a aucun prof, on l'obtient toujours facilement.
Je pense que c'est juste une mauvaise image pour le cde et qu'il doit expliquer la situation à son supérieur (mais je doute que dans ce cas il y ait une totale objectivité ).
C'est également gênant dans la mesure où, en cas de conseil de discipline, on perd énormément à ne pas être quatre professeurs votants.
Quant à l'imposition d'un niveau sans notes, il me semble que cette décision doit d'abord être prise en conseil pédagogique...

Le quorum est basé sur le nombre réel de membres, pas sur le nombre possible. S'il n'y aucun représentant des enseignants, le CA est plus petit et le quorum à atteindre plus bas - que ce soit parce qu'aucun ne s'est présenté, ou parce qu'ils ont démissionné en cours de mandat.

Il me semble que ne pas se présenter au CA pour protester contre des votes à venir est une erreur stratégique.
En effet, quel que soit le remontage de bretelles pour le CdE (et des questions seront posées lors de la remontée de la composition du CA), le fait est que l'instance est comme elle est pour un an, et que les enseignants n'y seront pas entendus.
C'est d'autant plus hasardeux que, quel que soit le propos en conseil pédagogique, cette dernière instance n'est pas décisionnaire, c'est le CA qui est légitime en étant composé d'élus.

Quant à compter sur les parents pour se faire le relais des enseignants, outre que ce n'est pas leur rôle, ils auront beau jeu de répondre "si vous vouliez vous faire représenter fallait vous faire élire" quand ils en auront assez. De plus, ils sont moins nombreux que les membres de droit, donc une opposition de leur part sans les voix des enseignants ne changera pas un vote.
Et puis, des parents élus, ça se retourne facilement si on sait y faire...

Merci pour vos réponses.

Je précise : nous n'avons aucun problème avec le fait de ne plus pouvoir donner notre avis.
De toutes façons, il n'est pas entendu, donc il n'y aura aucune différence.
Le fait de contacter les parents délégués n'est pas non plus pour se faire représenter de façon indirecte mais pour leur donner des informations (qu'ils n'auront pas venant de l'administration).
Les conseils pédagogiques ne sont qu'une étape administrative pour préparer les CA. Il ne peut rien y être décidé. Nous donnons notre avis sans conséquences sur les votes au CA.

La semestrialisation, le passage aux compétences en 6ème et d'autres choses ont été amenées de façons unilatérales.
Rien n'est pourtant encore voté et le CdE nous a bien dit que, pour les compétences, cela serait voté au CA. C'est donc couru d'avance.
Effectivement, c'est très simple d'influencer les parents présents en leur présentant les choses de façon orientée (ou fausse).

Les professeurs contre ces compétences ont encore eu droit à : vous êtes réfractaires aux changements, il faut aller vers l'avenir, n'ayez pas peur d'évoluer, il faut avancer, tout se fait maintenant par compétences, le lycée y vient, les universités, les RDV pro, etc....
Bref, on est stigmatisés comme étant contre le changement !
C'est intellectuellement malhonnête de dénigrer nos convictions.

Sinon, au niveau des votes :
- le CdE, le PA, le CPE et le gestionnaire = 4 votes
- les parents délégués = 6 votes non ?

Notre principal a tellement tout imposé sans tenir compte des avis des uns et des autres, que cette année, il n'y a aucun représentant de professeurs au CA.

Du coup, ça sera beaucoup plus facile pour lui de vous imposer sans tenir compte des pratiques.
Voilà ce que rêve un chef tyrannique, avoir les mains libres pour faire passer ces décisions, sans contestation et contradiction.
C'est révélateur de votre état mais contre productif.
J'espère qu'il n'aura pas l'idée de faire voter certaines décisions comme sur le règlement intérieur ou le projet d'établissement....

Pour la question 1), cela m'étonne beaucoup qu'il n'y ait pas eu lieu de voter.
Il me semble que quand la liste n'est pas complète, les chefs d'établissements doivent (ou sont incités à) organiser de nouvelles élections pour compléter la liste. C'est ce qui s'est passé chez nous deux années de suite et j'avais trouvé des textes qui évoquaient ce cas...

Quand on n'est pas entendu, à quoi bon continuer a essayer de se faire entendre ?

@meevadeborah
Cela nous étonne aussi. Je pensais même qu'il fallait voter pour une liste vide. (Ce qui est un stupide, mais on ne sait jamais avec les lois).

1°) Il n'y avait donc aucun nom sur la liste, rendue vierge. Nous n'avons pas voté du tout. Est-ce la façon normale de procéder ?

Je ne sais pas si c'est normal ou pas, en tout cas cela règle l'enjeu.

2°) Quelle hiérarchie est informée de cela ? Y a-t-il des conséquences de pression quelconque sur le CdE ou des demandes d'explications sur ce dysfonctionnement ?

Pour le principal, le jeu en vaut largement.
Ca sera forcément remonté et l'inspection va lui demander des explications.
Mais en échange de ce moment, il aura la paix pour une année entière. Le rêve pour modifier en profondeur un établissement sans contestation.

A minima, à défaut de siéger, les représentants syndicaux peuvent envoyer un courrier à l'inspection pour expliquer la décision de non représentation, et pourquoi pas demander une audience.

3°) Les professeurs peuvent-ils contacter les parents délégués au CA pour communiquer avec eux, leur présenter des arguments à propos de ce qui sera voté ?
Est-ce légal ? Dans quelle conditions cela se fait-il ?
Je pense au vote pour l'instauration de l'évaluation des compétences sur tout le niveau 6ème.
Nous aimerions présenter aux parents des arguments solides pour contrer la propagande qui sera donnée par l'administration, qui fait comme si le contrat d'objectifs était déjà

Vous pouvez toujours, après est ce qu'ils voudront....
C'est un peu prendre les parents pour vos représentants, ce qu'ils ne sont pas.  C'est légal. Vous pouvez vous réunir avec les parents, à l'initiative des parents représentés ou d'un syndicat local.
C'est une action tellement malhabile que, effectivement pour les compétences, il a tout occasion de faire passer. D'autant plus que les parents, malgré les argumentaires enseignants, sont traditionnellement pour l'abandon de la note.

Quand on n'est pas entendu, on cherche à se faire entendre.
Le CA permet justement de changer d'interlocuteurs et de se faire entendre par les parents, les autorités locales et la hiérarchie (inspection via les CR).
En plus de se faire entendre et de s'exprimer, le CA permet de signaler les dysfonctionnements (comme le manque d'écoute) via des motions, des questions diverses, etc. qui révèlent l'état de l'établissement.
Enfin, les membres du CA ne font pas que s'exprimer. Ils décident aussi par le vote des principales décisions, comme le projet d'établissement (les classes sans note, le CA peut les rejeter ou les généraliser par un vote majoritaire, par exemple.

Sheldon a écrit:Merci pour vos réponses.

Je précise : nous n'avons aucun problème avec le fait de ne plus pouvoir donner notre avis.
De toutes façons, il n'est pas entendu, donc il n'y aura aucune différence.
Le fait de contacter les parents délégués n'est pas non plus pour se faire représenter de façon indirecte mais pour leur donner des informations (qu'ils n'auront pas venant de l'administration).
Les conseils pédagogiques ne sont qu'une étape administrative pour préparer les CA. Il ne peut rien y être décidé. Nous donnons notre avis sans conséquences sur les votes au CA.

La semestrialisation, le passage aux compétences en 6ème et d'autres choses ont été amenées de façons unilatérales.
Rien n'est pourtant encore voté et le CdE nous a bien dit que, pour les compétences, cela serait voté au CA. C'est donc couru d'avance.
Effectivement, c'est très simple d'influencer les parents présents en leur présentant les choses de façon orientée (ou fausse).

Les professeurs contre ces compétences ont encore eu droit à : vous êtes réfractaires aux changements, il faut aller vers l'avenir, n'ayez pas peur d'évoluer, il faut avancer, tout se fait maintenant par compétences, le lycée y vient, les universités, les RDV pro, etc....
Bref, on est stigmatisés comme étant contre le changement !
C'est intellectuellement malhonnête de dénigrer nos convictions.

Sinon, au niveau des votes :
- le CdE, le PA, le CPE et le gestionnaire = 4 votes
- les parents délégués = 6 votes non ?

C'était arrivé une année dans mon ancien lycée. Nous l'avions regretté car cela a aussi une incidence sur les conseils de discipline. J'avais été agressée par un élève. Comme il n'y avait pas de professeurs, l'élève avait juste eu une exclusion avec sursis. S'il y avait eu des représentants des enseignants, l'exclusion définitive serait passée.

C’est une très mauvaise idée. Il est facile d’avoir la majorité au CA avec les représentants des élèves, des parents et des personnels.
Si vous avez changé d’avis et que les élections ont été mal organisées (matériel de vote non donné 6 jours à l’avance, listes électorales non affichées dans les délais), vous êtes peut-être encore dans le délai pour contester les résultats.

Sheldon a écrit:Merci pour vos réponses.

Je précise : nous n'avons aucun problème avec le fait de ne plus pouvoir donner notre avis.
De toutes façons, il n'est pas entendu, donc il n'y aura aucune différence.
Le fait de contacter les parents délégués n'est pas non plus pour se faire représenter de façon indirecte mais pour leur donner des informations (qu'ils n'auront pas venant de l'administration).
Les conseils pédagogiques ne sont qu'une étape administrative pour préparer les CA. Il ne peut rien y être décidé. Nous donnons notre avis sans conséquences sur les votes au CA.

La semestrialisation, le passage aux compétences en 6ème et d'autres choses ont été amenées de façons unilatérales.
Rien n'est pourtant encore voté et le CdE nous a bien dit que, pour les compétences, cela serait voté au CA. C'est donc couru d'avance.
Effectivement, c'est très simple d'influencer les parents présents en leur présentant les choses de façon orientée (ou fausse).

Les professeurs contre ces compétences ont encore eu droit à : vous êtes réfractaires aux changements, il faut aller vers l'avenir, n'ayez pas peur d'évoluer, il faut avancer, tout se fait maintenant par compétences, le lycée y vient, les universités, les RDV pro, etc....
Bref, on est stigmatisés comme étant contre le changement !
C'est intellectuellement malhonnête de dénigrer nos convictions.

Sinon, au niveau des votes :
- le CdE, le PA, le CPE et le gestionnaire = 4 votes
- les parents délégués = 6 votes non ?

Certes, mais tu as oublié les élèves. Pour les parents, encore faut-il que les 6 soient présents le soir du CA et ce n'est pas toujours le cas. Je pense que vous faites un pari très, très risqué.

Même cas de figure dans notre collège (je travaille dans une cité scolaire).
- il n'y a pas eu de vote.
- le proviseur doit envoyer un PV de carence à l'IA, et le quorum sera fixé par rapport au nombre d'élus...
Alors c'est vrai que cela la fout vraiment mal pour le collège pour le CdE (on va -peut-être, peut-être pas- lui demander ce qui explique cette démotivation), mais LUI finira pas s'en aller, pas les profs qui vont finalement en pâtir: pas de représentants pour la DGH, par exemple, pour les voyages et projets pédagogiques, pour le budget, pour les Conseils de discipline ...
Déjà que tout n'allait pas bien...

Mauvaise idée, ne pas siéger au CA. Même si les décisions passent, les votes contre sont inscrits au PV, ça laisse une trace ; et à la longue, on peut parfois emporter le morceau, convaincre des parents, etc. Impossible s'il n'y a personne.

Croisez très fort les doigts pour ne pas avoir de conseil de discipline cette année.

Très mauvaise idée, cette défection.

Mais enfin, quel texte permet au CDE d'interdire à quelque personnel que ce soit de se présenter aux élections ? Je suis sidérée de lire ici que c'est arrivé dans divers établissements.
Il y a des représentants des parents et des représentants des personnels. Traditionnellement, on fait une liste pour les personnels enseignants / AED, et une liste pour les personnels techniques. Mais les textes (clic) mentionnent une liste pour les personnels. RIEN n'interdit aux enseignants de se présenter sur cette liste. Voyez avec les personnels techniques (ils ont bien une liste, eux ? ou le CDE envisage de siéger avec son adjoint, les représentants de la commune et les parents ?), constituez une liste commune. Vous avez le droit à un nombre étendu de postulants ("Les listes peuvent être incomplètes mais doivent contenir au moins deux noms. Les listes peuvent comporter au plus un nombre de noms égal au double du nombre de sièges à pourvoir."). Méfiez-vous de l'ordre des noms : "L'ordre des candidats détermine l'attribution des sièges (pas de distinction entre titulaires et suppléants)."

Je ne peux que rejoindre ce qui a été écrit: j'ai siégé plusieurs années au CA du lycée ainsi que dans les instances qui en émanent (dont le CD) et je siège aujourd'hui dans les conseils centraux à l'Université.
Je peux tout à fait comprendre la lassitude, la résignation voire l'épuisement liés à ce type d'engagement, mais je suis également persuadée que ne pas siéger est encore plus dangereux, il y a toujours des choses faisables, notamment avec les autres élus (parents, élèves notamment), même dans le sang et les larmes (de ma propre expérience: sur la DGH et les voyages à l'étranger), sans même parler, effectivement, du Conseil de Discipline... Pourquoi ne pas plutôt avoir présenté une liste unique, avec les AED et CPE éventuellement, et fait tourner ceux qui siégeaient?
Une liste ne peut pas être présentée avec moins de deux noms, il est normal qu'il n'y ait pas eu vote, mais est-ce que l'absence d'une liste pour l'un des collèges est motif de recours, ça, je l'ignore. S'il y a eu quelque autre motif à recours, vous avez cinq jours après la publication des résultats pour le formuler auprès du recteur.
Je pense que vous avez intérêt, si les délais ne sont pas dépassés, à tout faire pour revenir sur cette décision. On peut se dire qu'on "cautionne" le système mais il fonctionne encore mieux sans aucun poil à gratter.

Mais bon courage en tout état de cause, j'imagine fort la qualité toute relative des relations que vous devez entretenir avec votre direction pour en arriver à cette situation...

LadyC a écrit:Mais enfin, quel texte permet au CDE d'interdire à quelque personnel que ce soit de se présenter aux élections ? Je suis sidérée de lire ici que c'est arrivé dans divers établissements.

Personne n'a dit que leur CDE les avait empêchés de se présenter aux élections, simplement qu'aucun enseignant n'a souhaité se présenter aux élections, et donc qu'aucun n'a été élu.

Je profite de ce sujet pour poser une question qui me tracasse : quelle est la place du CPE dans le conseil d'administration ?
Etant membre de droit, participe-t-il aux votes pendant le CA ?
Si oui, participe-t-il également à l'élection des représentants des personnels d'enseignement et d'éducation ?
Si oui, cela ne signifie-t-il pas que sa voix compte "deux" fois ?

Je pose la question car, en fin d'année dernière, nous nous sommes opposés, entre collègues, sur la façon de voter à propos de la répartition de la DHG. Lors d'une réunion avant le CA, nous avons donc voté pour compter combien de représentants élus voteraient contre et combien pour, en fonction du nombre de collègues se prononçant pour tel ou tel choix. La CPE s'est alors fâchée car nous nous sommes étonnés de la voir lever la main. Elle a dit que nous la représentions et que nous devions prendre en compte son avis.
Or, si elle pouvait également voter au CA, elle pouvait apporter deux voix du côté de son avis au lieu d'une, car sa voix en salle des profs pouvait faire pencher la balance d'un côté ou de l'autre.

Je suis donc perplexe.

C'est la même chose pour le principal et l'adjoint. Ils participent à l'élection des représentants des personnels et pourtant, en tant que membres de droit, ils votent au CA aussi. Il doit y avoir une raison, comme le fait qu'en tant que membre de droit, ils représentent l'administration, mais ils ont le droit d'être représenté quand même (je crois que ce n'est pas très clair...).

Je comprends bien, mais je ne pense pas qu'ils s'autorisent alors à demander aux autres élus de leur collège de voter comme ceci ou comme cela, puisqu'ils ont une voix entière à leur disposition.

Dans la situation particulière que j'évoque, la CPE voulait qu'on prenne en compte son avis, qui allait dans le sens de l'administration, alors qu'elle allait pouvoir compter pour une voix à elle toute seule, quand nous devions représenter absolument tous les autres collègues. Si encore elle nous avait demandé de prendre en compte un avis contraire à ce qu'elle allait voter par obligation (principe que j'ai du mal à comprendre)...

Dalva a écrit:Je profite de ce sujet pour poser une question qui me tracasse : quelle est la place du CPE dans le conseil d'administration ?
Etant membre de droit, participe-t-il aux votes pendant le CA ?
Si oui, participe-t-il également à l'élection des représentants des personnels d'enseignement et d'éducation ?
Si oui, cela ne signifie-t-il pas que sa voix compte "deux" fois ?

Je pose la question car, en fin d'année dernière, nous nous sommes opposés, entre collègues, sur la façon de voter à propos de la répartition de la DHG. Lors d'une réunion avant le CA, nous avons donc voté pour compter combien de représentants élus voteraient contre et combien pour, en fonction du nombre de collègues se prononçant pour tel ou tel choix. La CPE s'est alors fâchée car nous nous sommes étonnés de la voir lever la main. Elle a dit que nous la représentions et que nous devions prendre en compte son avis.
Or, si elle pouvait également voter au CA, elle pouvait apporter deux voix du côté de son avis au lieu d'une, car sa voix en salle des profs pouvait faire pencher la balance d'un côté ou de l'autre.

Je suis donc perplexe.

Ça m'a toujours heurtée aussi.

C'est une preuve (s'il en fallait encore) que le CA n'est pas une instance démocratique.