Faites-vous grève pour le bac (surveillance, oraux et correction) ? Quelles conséquences ?

Moui enfin si on suit la logique, à moins de gréver la prérentrée, il n'y a pas de raison que l'arrêt Omont s'applique...

Fires of Pompeii a écrit:Je crois, Ombre, que ça inquiète des collègues justement parce que techniquement l'appel continue sur la semaine d'après.

Oui, à condition qu'il y ait un jour de grève dans la semaine d'après, sans reprise du service entre les deux.

C'est le même raisonnement pour le tract du SNES que j'ai posté : il précise bien que l'arrêt Omont ne peut pas s'appliquer, alors que l'appel à la grève est un vendredi. Pourquoi ? Parce qu'il n'y a pas d'autre jour de grève après le week-end.
Il suffit de transposer le raisonnement aux vacances.
Par contre, ceux qui font la grève jusqu'au dernier jour, au cas où il y aurait un nouvel appel à la grève le jour de la prérentrée, il serait imprudent de la faire.

*Ombre* a écrit:

Fires of Pompeii a écrit:Je crois, Ombre, que ça inquiète des collègues justement parce que techniquement l'appel continue sur la semaine d'après.

Oui, à condition qu'il y ait un jour de grève dans la semaine d'après, sans reprise du service entre les deux.

C'est le même raisonnement pour le tract du SNES que j'ai posté : il précise bien que l'arrêt Omont ne peut pas s'appliquer, alors que l'appel à la grève est un vendredi. Pourquoi ? Parce qu'il n'y a pas d'autre jour de grève après le week-end.
Il suffit de transposer le raisonnement aux vacances.
Par contre, ceux qui font la grève jusqu'au dernier jour, au cas où il y aurait un nouvel appel à la grève le jour de la prérentrée, il serait imprudent de la faire.

Nous sommes tout à fait d'accord
Je pense que c'est simplement la "peur", parce que ce sont les vacances, de ne pas pouvoir faire constater tout de suite qu'ils ne sont plus grévistes. C'est irrationnel, car tu expliques très bien le fonctionnement, mais bon.

Oui. Les gens voudraient que le texte dise : "Si vous êtes en vacances après le dernier jour de grève, cette année par exemple, les vacances seront payées."

Cath : peut-être qu'aucun juriste ne se penche sur la question parce qu'il n'y a pas de question. Pour l'instant, tous ceux qui soutiennent qu'il y a ambiguïté commencent par modifier le texte en parlant de constat de reprise de service, et non d'absence de service fait.

L'arrêt Omont, c'est de la jurisprudence : des professeurs avaient fait grève et contestaient la retenue opérée sur les week-end. On a tranché en estimant qu'entre le premier jour et le dernier jour d'absence de service constaté, de grève évidente quoi, ces jours-là devaient compter aussi. L'extension de la période de grève se fait à l'intérieur de la période où, auparavant, on ne comptait pas les jours normalement chômés, elle ne se fait pas à l'extérieur pour englober les jours normalement dépourvus de service à effectuer qui suivraient le dernier jour d'absence de service constaté. La concession "même si" n'est pas là pour rien : c'est avouer que c'est quand même un peu bizarre, qu'on fait une exception ; or on voit clairement dans le texte que cette exception ne concerne que les jours normalement sans obligation de service compris entre le premier et dernier de service non fait constaté.

henriette a écrit:Soupe à la grimace de mes collègues lorsque j'ai annoncé faire la grève des corrections, en mode : "oui, mais ça servira à rien, ça ne bloquera rien, le MEN ne le verra même pas et au final, les seuls que tu feras suer, c'est nous qui devrons corriger tes copies, franchement, c'est pas sympa pour nous !". Je leur ai répondu qu'il ne tenait qu'à eux d'être grévistes aussi, pour rendre les choses plus visibles et ne pas se taper mes copies. Pas un franc succès. :/

Ils peuvent refuser de prendre tes copies, et sinon tant pis pour eux. Courage.

*Ombre* a écrit:Il y en a qui aiment jouer à se faire peur (ou à démobiliser les collègues).

Non pas se faire peur mais avoir suffisamment d'infos en main avant de prendre sa décision. Selon les sources syndicales consultées, les réponses ne sont pas les mêmes, il y a donc de quoi s'interroger (je n'évoque pas précisément le cas des surveillances du DNB mais, plus généralement, les différentes actions entreprises pour le bac).

Je rectifie mon ancien post avec les nouvelles info que j'ai reçues : il y a un risque, en plus du prélèvement de trentièmes, d'avoir une sanction disciplinaire type avertissement ou blâme. Bon, vu que l'avancée de carrière ne se fait quasiment plus qu'à l'ancienneté rien à carrer, je fais la grève jusqu'aux délibérations quand même.

Bonjour,

Je souhaite avoir un renseignement, notamment par rapport à cet arrêt Omont. Je suis convoqué pour corriger les jeudi 04 et vendredi 05 juillet avec obligation d'être présent le 1er jour des corrections.

Si je ne décide de faire grève que le jeudi, comment cela se passe-t-il pour le vendredi? Je me rends dans mon établissement? Je me rends au centre de correction? La convocation stipule qu'en cas d'achèvement des travaux, l'enseignant retourne dans son établissement pour y effectuer ses missions d'enseignant, etc.

J'apporte mon témoignage par rapport aux grèves du vendredi. Lors de la réforme du collège, certaines des formations se déroulaient le vendredi, il y avait un préavis de grève continu de chez Sud éducation fréquemment reconduit. J'ai pour ma part fait à plusieurs reprises grève les vendredi et suis ensuite retourné travailler lundi dans mon établissement, je n'ai toujours été prélevé que d'un 1/30ème.

Il se trouve que dans mon cas, le risque de perdre 3/30èmes ne m'effrayait pas trop, mais là, je ne sais plus trop quoi penser sur la période des vacances. Un responsable syndical m'a bien invité à ne jamais faire grève le vendredi avant les vacances, un autre m'a dit qu'il n'y avait pas de problèmes, difficile d'y voir clair.

Du coup je comptais faire un compromis et ne faire grève que le jeudi...

Ananké a écrit:Je rectifie mon ancien post avec les nouvelles info que j'ai reçues : il y a un risque, en plus du prélèvement de trentièmes, d'avoir une sanction disciplinaire type avertissement ou blâme. Bon, vu que l'avancée de carrière ne se fait quasiment plus qu'à l'ancienneté rien à carrer, je fais la grève jusqu'aux délibérations quand même.

Et encore, ce n'est rien, les informations saugrenues que j'ai moi obtenues évoquent une lapidation par les pairs, avec double ration de pierre pour les collègues ayant dû corriger mes copies.

WTF ?

Le droit de grève existe toujours, un blâme pour avoir fait grève alors qu’on est couvert par un préavis, ça m’étonnerait.

Voilà ce que j'ai reçu, note de la CGT Education (je n'arrive pas à joindre le pdf, je copie/colle) :

"Note d’information concernant les examens

Grève des examens et / ou pendant les examens

Participer aux examens fait partie des obligations des enseignants depuis le décret du 17 décembre 1933, « est considérée comme une charge normale d'emploi, l'obligation pour les personnels des établissements d'enseignement relevant du ministère de l'Education nationale, de participer aux jurys des examens et concours pour lesquels ils sont qualifiés par leurs titres ou emplois. », cette formulation a été reprise par l’article D911-31 du code de l’éducation.

La participation aux examens désigne, notamment, la présence aux réunions d'entente et d’harmonisation, la participation aux délibérations du jury, la correction de copies, l’interrogation de candidats, l’élaboration des sujets... La charte des examens, la charte de déontologie ou la circulaire n°2012-059 détaillent les examens ainsi que de quelle « manière » les enseignants doivent « participer » à ces examens.

Le droit de grève n’est cependant pas abrogé, ne pas surveiller un examen entraine une retenue sur salaire d’un trentième de traitement pour l’enseignant qui était convoqué pour surveiller.

Pour ce qui serait d’une éventuelle rétention de note de copie, selon l'article 4 alinéa 3 de la loi n° 61-825 du 29 juillet 1961, « il n'y a pas de service fait:

1° Lorsque l'agent s'abstient d'effectuer tout ou partie de ses heures de service;

2° Lorsque l'agent, bien qu'effectuant ses heures de service, n'exécute pas tout ou partie des obligations de service qui s'attachent à sa fonction telles qu'elles sont définies dans leur nature et leurs modalités par l'autorité compétente dans le cadre des lois et règlements. ». Ne pas reporter des notes de baccalauréat c’est ne pas exécuter complètement le service qui a été confié. Aussi, dans une note de service de 2012, la maison des examens écrit : « L'inexécution partielle des obligations justifie ainsi une retenue sur traitement, qui s'opère par 30me indivisible. »

« La retenue sur traitement [pour absence de service fait] est indépendante de l’action disciplinaire qui, dans le respect des droits de la défense, peut toujours être engagée à l’occasion des mêmes faits si ceux-ci sont considérés comme constitutifs d’une faute professionnelle » (Conseil constitutionnel, DC du 20.07.1977).

Une sanction disciplinaire peut donc, éventuellement, être demandée en application de l’article 29 de la loi 83-634…

Liens utiles : LIJ n°129 (pages 22 et 23) : https://www.education.gouv.fr/lettre-information/lettre-information-juridique/PDF/LIJ_129_novembre-2008.pdf
LIJ n°173 (pages 9 et 10) : https://www.education.gouv.fr/lettre-information/lettre-information-juridique/PDF/LIJ_173_mars-2013.pdf "

= > Il est possible d'avoir une sanction disciplinaire. (Certains inspecteurs se servent de cette possibilité pour intimider les collègues).

Faire grève ne constitue pas une faute professionnelle.

Ananké a écrit:Voilà ce que j'ai reçu, note de la CGT Education (je n'arrive pas à joindre le pdf, je copie/colle) :

"Note d’information concernant les examens

Grève des examens et / ou pendant les examens

Participer aux examens fait partie des obligations des enseignants depuis le décret du 17 décembre 1933, « est considérée comme une charge normale d'emploi, l'obligation pour les personnels des établissements d'enseignement relevant du ministère de l'Education nationale, de participer aux jurys des examens et concours pour lesquels ils sont qualifiés par leurs titres ou emplois. », cette formulation a été reprise par l’article D911-31 du code de l’éducation.

La participation aux examens désigne, notamment, la présence aux réunions d'entente et d’harmonisation, la participation aux délibérations du jury, la correction de copies, l’interrogation de candidats, l’élaboration des sujets... La charte des examens, la charte de déontologie ou la circulaire n°2012-059 détaillent les examens ainsi que de quelle « manière » les enseignants doivent « participer » à ces examens.

Le droit de grève n’est cependant pas abrogé, ne pas surveiller un examen entraine une retenue sur salaire d’un trentième de traitement pour l’enseignant qui était convoqué pour surveiller.

Pour ce qui serait d’une éventuelle rétention de note de copie, selon l'article 4 alinéa 3 de la loi n° 61-825 du 29 juillet 1961, « il n'y a pas de service fait:

1° Lorsque l'agent s'abstient d'effectuer tout ou partie de ses heures de service;

2° Lorsque l'agent, bien qu'effectuant ses heures de service, n'exécute pas tout ou partie des obligations de service qui s'attachent à sa fonction telles qu'elles sont définies dans leur nature et leurs modalités par l'autorité compétente dans le cadre des lois et règlements. ». Ne pas reporter des notes de baccalauréat c’est ne pas exécuter complètement le service qui a été confié. Aussi, dans une note de service de 2012, la maison des examens écrit : « L'inexécution partielle des obligations justifie ainsi une retenue sur traitement, qui s'opère par 30me indivisible. »

« La retenue sur traitement [pour absence de service fait] est indépendante de l’action disciplinaire qui, dans le respect des droits de la défense, peut toujours être engagée à l’occasion des mêmes faits si ceux-ci sont considérés comme constitutifs d’une faute professionnelle » (Conseil constitutionnel, DC du 20.07.1977).

Une sanction disciplinaire peut donc, éventuellement, être demandée en application de l’article 29 de la loi 83-634…

Liens utiles : LIJ n°129 (pages 22 et 23) : https://www.education.gouv.fr/lettre-information/lettre-information-juridique/PDF/LIJ_129_novembre-2008.pdf
                 LIJ n°173 (pages 9 et 10) : https://www.education.gouv.fr/lettre-information/lettre-information-juridique/PDF/LIJ_173_mars-2013.pdf "

= > Il est possible d'avoir une sanction disciplinaire. (Certains inspecteurs se servent de cette possibilité pour intimider les collègues).

Bah oui, mais avec un préavis de grève, déposé, on n'est pas dans le cadre d'une absence de service en dehors de toute grève. Il ferait beau voir qu'une sanction soit prononcée dans ce cas-là...

Par ailleurs, ça serait assez contre-productif pour le ministère. 

Lettre du ministère ce jour dans nos boites académiques.
Le 5 juillet vous pourrez consulter les résultats du bac....Il est au courant notre grand chef que des notes ne seront pas remontées et que donc certains jurys ne pourront pas bosser ?
On est bien tout va bien...

Ananké a écrit:selon l'article 4 alinéa 3 de la loi n° 61-825 du 29 juillet 1961, « il n'y a pas de service fait:

1° Lorsque l'agent s'abstient d'effectuer tout ou partie de ses heures de service;

2° Lorsque l'agent, bien qu'effectuant ses heures de service, n'exécute pas tout ou partie des obligations de service qui s'attachent à sa fonction telles qu'elles sont définies dans leur nature et leurs modalités par l'autorité compétente dans le cadre des lois et règlements. ». Ne pas reporter des notes de baccalauréat c’est ne pas exécuter complètement le service qui a été confié. Aussi, dans une note de service de 2012, la maison des examens écrit : « L'inexécution partielle des obligations justifie ainsi une retenue sur traitement, qui s'opère par 30me indivisible. »

Voilà qui précise le constat d'absence de service de l'arrêt Omont.

Suite de ma grève des corrections....

1/ on m'a vivement demandé de justifier hier par mail mon absence aux corrections en disant que j'étais en grève ......

2/ J'ai dû à nouveau justifier par mail aujourd'hui mon absence aux corrections à une autre personne qui me l'a demandé

Je trouve cela FOU !! Cela m'inquiète même pour la suite (inspections, .......) vu le ton des injonctions de justifier mon absence (alors que je n'avais même pas à le faire).
Et jusqu'à présent, j'étais un prof lambda sans rapport particulier avec les inspecteurs ..... Tout peut aller très vite et c'est inquiétant .....

N'oublions pas que la grève est une lutte : il est normal que l'adversaire adverse

Je ne vois pas pourquoi les inspecteurs devraient t'inquiéter.

Le syndrome "premier de la classe", que nous étions pour beaucoup. ;p
Le Principal m'a appelé pour que je confirme le fait que je suis en grève : ce n'est que la troisième fois qu'on me demande de confirmer, après tout. :lol:

Ananké a écrit:Je rectifie mon ancien post avec les nouvelles info que j'ai reçues : il y a un risque, en plus du prélèvement de trentièmes, d'avoir une sanction disciplinaire type avertissement ou blâme. Bon, vu que l'avancée de carrière ne se fait quasiment plus qu'à l'ancienneté rien à carrer, je fais la grève jusqu'aux délibérations quand même.

Les sanctions disciplinaires ne peuvent concerner que la rétention de copies, ou de notes, enfin, ce genre d'actions, parce qu'elles sont illégales. Par contre, elles ne sauraient s'appliquer à la grève, qui est u droit constitutionnel.

Bon aujourd'hui, gréviste, je perds donc un trentième, mais quid de l'impact ? Zéro pointé : on ne parle pas de cela au 20H, mes collègues ont fait mon travail, les résultats du bac apparaitront derrière une vitre à 10H vendredi prochain. Je paierai moins d'IR…  

C'est quand qu'on joue collectif ? Plus jamais ?

Slt Pourquoi 3 14159, je pensais comme toi mais j'ai appris pas mal de choses hier : les cartes qui montrent le nombre de lycées grévistes sont relativement fausses, dans mon académie je connais au moins un lycée avec 30% de grévistes et je peux te dire que le personnel de direction a plus que transpiré : ils ont du faire appel à des secrétaires pour surveiller(bonjour la solidarité, c'est pas demain la veille que je défendrai ces briseuses de grèves), voir même à des prêtres du lycée catholique en face ( véridique). Dans la plupart des salles il n'y avait qu'un seul surveillant (est ce légal ? tf1 se garde bien d'ne parler effectivement).

Personnellement je pense avoir perdu 5/30ème de salaire ce mois ci, ça fait vraiment mal (environ 600 euros car je suis agrégé et car j'ai fait grève des corrections ET des surveillances...).

Dans le sud de la France le mouvement a été plus suivi dans mon lycée on était 5 à faire grève sur 220 profs, effectivement bonjour la solidarité...
Il faut quand même raison garder : Blanquer annonçait 5% de grévistes car il calcule nbre de grévistes / nombres de profs, or il aurait du calculer nombre de grévistes LE JOUR DES CONVOCATIONS/ nombre de prof et là il aurait eu un résultat plus proche des 30%...

Il ne faut pas oublier qu'une semaine avant le bac notre fameux ministre parlait de notre rémunération à la radio, il a donc bien transpiré un peu en ce mois de juin, et pas seulement à cause de la chaleur...
Je me console également en me disant qu'avant de bloquer la France entière il a fallu passer plusieurs mois avec un gilet jaune sur son tableau de bord, tout ça n'est peut être qu'un début ?

A propos des cartes de lycées grévistes, je remonte un message posté cette nuit. Il serait en effet souhaitable que tout professeur ayant des renseignements fiables sur les grèves du bac et du brevet dans son établissement les communiquent afin qu'une vue d'ensemble fidèle puisse être élaborée. Un outil existe à cette fin. Merci pour votre contribution.
https://www.neoprofs.org/t123971p250-faites-vous-greve-pour-le-bac-surveillance-oraux-et-correction-quelles-consequences#4721149

Bonjour,

Afin de donner de la visibilité à la grève du bac et de refléter l’ampleur du mouvement, nous souhaitons recenser sur une carte interactive les lycées (pro et généraux) où il y a eu grève de surveillance, de correction, piquets de grève, rétention de notes, etc…sur toute la France

Nous avons commencé à réaliser une carte interactive modifiable par toutes et tous ( à condition de se connecter avec un compte gmail). Vous pouvez ajouter / modifier les informations de votre établissement (nombre / taux de grévistes, présence d’un piquet de grève, etc).

https://drive.google.com/open?id=12qQFwBwZ3QEpuurkrvKbAliLeRddtHNu&usp=sharing

Et pour la carte des collèges pour la grève du brevet, c’est par ici :

https://drive.google.com/open?id=1ILSLAenosRKaB6xn0n7wcgdXsPF9aoEU&usp=sharing

Cette carte s'accompagne d'une page spéciale "Grève des examens", qui reprend de manière synthétique toutes les modalités possibles de la grève dans ce cadre. La voici :

https://bloquonsblanquer.fr/la-greve-des-examens/

Vous pouvez également nous envoyer les informations par mail : bloquons.blanquer@gmail.com

N'hésitez pas à diffuser et à faire suivre à un maximum de collègues !

D'avance merci !



Bonne lutte à toutes et tous,

Magali, Françoise et Nathalie, pour l'équipe du site www.bloquonsblanquer.fr

_________________
"L'esprit même du château fort, c'est le pont-levis" (René Char).

Moi aussi seul gréviste dans mon établissement, c'est vrai que c'est décourageant, et incompréhensible tant on est maltraités.

Il faut continuer à la rentrée, et plus nombreux. Je ne désespère pas de convaincre davantage de collègues, certains ont commencé à réaliser (comment ne pas voir ?), mais n'ont pas osé faire la grève. Aussi anesthésiés soient-ils, l'actualité de l'éducation m'apportera tous les jours des arguments (attention à l'annualisation des services, pas encore passée, mais rien que le projet devrait être sanctionné par une profession qui se respecte).

A côté de ma participation à un mouvement classique, à structurer et amplifier à la rentrée (le nombre est crucial), je réfléchis à d'autres formes d'action, qui restent dans les clous réglementaires. Je n'ai pas l'habitude de devoir ruser, ce n'est pas ma forme d'esprit, mais voici ce qui me trotte dans la tête (j'accueillerai volontiers toute meilleure proposition) : Je me sens devenir un fonctionnaire stupide et pointilleux, qui ne comprend plus rien, pour obtenir quoi que ce soit duquel le ministère s'épuisera à pondre arrêté sur arrêté, y compris des convocations en bonne et due forme, en me fournissant le stylo pour les signer s'il le faut. C'est dommage, j'étais plutôt souple, plus maître que fonctionnaire. Après toutes ces années à donner sans compter, au mépris parfois de ma santé, j'avais appris à bricoler pour sauver des situations absurdes, à être efficace sans même attendre de reconnaissance.

Enfin, parlant de santé, je rêve d'une bonne épidémie de grippe précoce, je me sens déjà fragile. Comment ça se fait ? La perte de sens du métier ? Le stress statutaire ? Les conditions de travail ? Une contagion de nos collègues des hôpitaux qui sont tombés malades en nombre il y a quinze jours ? Je tâche de me raisonner : Pas de culpabilité mal placée, ce serait de bonne guerre étant donné les circonstances. Je me prends pourtant encore à en faire souvent trop, à cause de mes élèves, parce que j'aime mon métier. C'est le plus difficile pour moi, mais on n'a plus tellement le choix, on veut notre peau et j'aurais honte de ne pas me défendre.

Bolzano remonté, un des 800 000 François Pignon

Pour ma part, outre la grève du zèle, comme dit Lefteris, que je mène déjà en grande partie, j'envisage de m'impliquer davantage dans l'information. Je m'instruis moi-même en ce moment, sur l'histoire du statut des fonctionnaires (commençons par le commencement). Je pense que joue un rôle dans l'apathie de notre métier la méconnaissance de notre histoire et par conséquent de ce qui est attaqué, réforme après réforme. Joue aussi le fait qu'il s'agit chaque fois de défendre, au dernier moment, quelque chose de malade : le fait de dire qu'on veut bien une réforme, mais pas celle-ci, même si on ne sait pas très bien quelle réforme mener à la place, n'est pas ce qu'il y a de plus enthousiasmant. L'inquiétude permanente autour de la façon dont nous sommes perçus par nos concitoyens traduit peut-être aussi le fait que nous ne savons plus très bien comment nous percevoir nous-mêmes. Bref, je nourris l'hypothèse qu'il y a un gros travail de clarification et d''éducation populaire" à mener auprès de nos collègues. Je le fais pour moi.

Je suis tenté par le dégoût, et je comprends qu'on puisse ne plus avoir que du mépris pour ses collègues. Mais cela ne mène nulle part. Et puis, avec un peu de recul, on peut se dire que cette période de repli si longue à l'échelle de notre vie n'est peut-être qu'une passade, un mauvais moment de quelques décennies, avant une reprise de la lutte qu'on pourrait bien contribuer à déclencher.