Urgent ! DGH et enveloppe HSA

Bonjour,

Je ne sais si je poste dans la bonne catégorie...

J'ai besoin d'un renseignement urgent (conseil d'enseignement qui arrive).
Voilà la situation :
Nous avons 16 HSA à nous répartir à 5 + un BMP(de 3H). Nous avons aussi 3 temps partiel donc sans HSA.
Nous sommes en réalité seulement 2 à vouloir des HSA. Je sais que le cde va nous imposer à toutes les 2 HSA obligatoires mais il va en rester donc 4.

Le cde me dit ne pas pouvoir les basculer sur le BMP et si on ne peut se partager l'ensemble des HSA il sera obligé d'aller les prendre dans l'enveloppe horaire (je ne sais si je m'exprime bien), C'est à dire que la quotité horaire de 2nd est de normalement 4H, nous avons 5h poste (1 heure dédoublée) X 13 classes, et 4,5h poste au lieu de 4H pour les 1eres x 9 classes.

De ce fait bien sûr en faisant cela la répartition qui était établie (entre nous) explose et pose des problèmes. Comment par exemple donner 15h (nous avons 3 temps partiels) avec des classes de 4H sans HSA ? Mathématiquement ça couince. je le lui ai dit il a répondu "il faudra bien que ça rentre". OK :-/

Mes questions :
Quelles sont nos moyens de défense ?
La DGH avec les dédoublements a été votée au CA peut-il revenir dessus ??
Ne peut-il vraiment pas basculer ses HSA restantes sur le BMP qui pour le coup serait un temps plein ?
Notre ancienne cde le faisait (je ne sais comment) mais elle était très pragmatique et "s'arrangeait" toujours. Lui est TRES "carré"..

Merci !

Les temps partiels sont-il "de droit" ? Sinon, le CDE peut tout à fait décider d’ajouter 1 ou 2h à ces personnes "pour nécessité de service".

Ce sont des 80% pour enfant..
Es-tu sûre de cela ?

Si ces personnes ont des enfants de moins de 3 ans, le CDE ne peut rien imposer. Sinon, si, sauf si la réglementation a changé dernièrement - ce qui m’étonnerait tout de même.
Il y a quelques années, mon CDE de l’époque m’a téléphoné vers le 12 juillet pour me "demander" de passer de 9h (3 classes) à 11h (4 classes, dont une "bilangue", donc plus "facile" que les autres). Il m’a bien argumentée (qu’il devait, sinon, imposer un EdT impossible sur 2 établissements à la TZR / BMP / copine à moi avec bébé …) mais il n’en avait aucune obligation – il aurait tout à fait pu, légalement, me mettre devant le fait accompli car mes enfants avaient tous plus de 3 ans.

S'il s'agit de temps partiel de droit, les collègues en question n'ont tout simplement pas le droit légalement de prendre des HSA. Confirmé par mon CDE suite à une discussion au sujet de notre ancienne cheffe qui a voulu m'imposer des HSA alors que je suis justement en temps partiel pour enfant de moins de 3ans. Pour les collèges en temps partiel de droit, leur répartition doit tomber exactement sur leur quotité de temps partiel.

Je n'ai pas compris ce que ton CDE veut faire si vous ne trouvez pas d'arrangement. Le principal risque est qu'il supprime les heures qui sont prises sur la marge pour vous (dédoublements par exemple). Et en général, quand on perd ce genre de choses, c'est définitif.

Après, c'est un jeu de négociation et de rapport de force, et pour l'avoir vécu, je sais combien c'est difficile.
Bon courage ....

Oui je pense aussi qu'il va prendre sur les dédoublements... justement je voulais savoir si on pouvait revenir sur une dgh votée au CA avec les dédoublements.

Normalement, ce qui est voté au CA au mois de février ce sont les suppressions de poste. La répartition est votée en juin. si cela a été fait de cette façon, il peut encore modifier les demi-groupes.
On lui a attribué une enveloppe avec XX HSA à caser, si vous ne les prenez pas dans ta matière, il va falloir qu'il les donne à qqun d'autre. Il va donc vous imposer les 2 HSA à chacune soit 10 HSA dans ta matière puisque vous êtes 5 à pouvoir prendre des HSA (que ce soit votre souhait ou non). Il reste donc 6 HSA à donner, il peut demander un BMP de 9h, si vous refusez de les prendre.
Mais lui devra toujours donner son enveloppe d'HSA à qqun à la demande du rectorat, donc à une autre matière. Ce qu'il peut faire, s'il est un peu tordu, c'est vous enlever vos dédoublements de 2nd soit 13h, les donner à une autre matière qui elle acceptera les HSA... et dans ta matière, vous n'aurez plus que 3hsa et pas de BMP (du coup personne qui vient pour faire 3h).
Les chefs n'aiment pas s'opposer au rectorat en rendant les HSA, donc ils font pression en interne pour que la demande du rectorat passe. Apres, il peut faire comme l'ancienne et être cool. Le BMP peut venir pour 9h et tout le monde est content. Mais là, ça dépend de sa personnalité.

L'idéal serait de demander un berceau stagiaire.

Accroître la quotité du BMP revient à lui donner des HP, sauf s'il fait déjà 18h dans la configuration initiale et après affectation. Autrement dit ça ne résoudra pas le problème, au contraire.

De toute façon, en période de restriction des postes compensée par des HSA, une demande dans ce domaine a peu de chances d'aboutir, c'est difficile habituellement, c'est encore pire en ce moment.

Le problème initial vient du fait de projeter 16 HSA sur votre équipe. Si en définitive vous ne pouvez pas les absorber, effectivement il n'y a guère d'autre choix que de réduire les heures, donc de rogner sur les dédoublements et autres. Il n'y a pas beaucoup d'alternatives : si vous ne faites pas les heures, et si on ne met pas quelqu'un pour les faire, elles ne seront pas faites.

Le vote au CA de la répartition correspond à l'autonomie des établissements, mais il y a la limite de la ventilation des heures sur les postes, puisque c'est le rectorat et non pas l'établissement qui est employeur.