Non titularisation stagiaire et allocation chômage

Bonjour à tous,

J'ai reçu mon arrêté de licenciement il y a quelques jours, avec date d'effet le 18 septembre. Je me suis inscrit sur Pôle Emploi, mais ils me demandent une attestation employeur... j'ai donc demandé au rectorat comment l'obtenir, et ils m'ont répondu qu'ils n'avaient pas pour le moment reçu mon arrêté de licenciement et que donc j'étais toujours rémunéré pour le moment, donc pas d'attestation employeur...

Du coup, comment ça va se passer ? Ils me réclameront les salaire versés à tort et je pourrai avoir les allocs chômage rétroactivement pour la période où j'ai été payé à tort ?
Par ailleurs, il est probable que je trouve bientôt un nouveau travail (c'est déjà bien engagé). Dans ce cas, si je n'ai pas encore eu l'attestation employeur, est-il quand même possible que j'arrive à récupérer les allocs pour la période (ça devrait faire un mois en tout...) entre la date d'effet de mon licenciement et le début de mon futur contrat ?

Merci d'avance aux âmes charitables qui voudront bien me répondre...

Bonsoir nash06,

J'ai déjà reçu le courrier officiel de mon licenciement la semaine de la rentrée. Je suis licenciée depuis le 1er septembre, ce qui est normal car mon contrat se terminait le 31 août. Je ne comprends pas pourquoi toi, tu as le 18 septembre comme date d'effet. Mon attestation employeur, je l'ai eue fin septembre, elle a été signée le 25 septembre. Ma gestionnaire m'avait écrit que tant que mon licenciement n'était pas effectif, elle ne pouvait pas envoyer mon attestation employeur et que je serai payée et devrai rembourser à la date d'effet de mon licenciement.
Je ne sais pas si j'ai reçu un salaire en septembre.

Salut,
Moi aussi j'ai été licenciée le 1er septembre, reçu mon attestation d'employeur le 26 et je n'ai pas été payé pour le mois de septembre. Cela doit dépendre des académies. Moi je suis à Versailles.

@ citizenmary,
J'ai été payée pour le mois de septembre.

En revanche, j'ai une question pour le concours interne : puis-je m'inscrire au concours interne dans l'académie qui m'a licenciée car mon ancienneté, je l'ai dans cette académie et je n'ai pas trouvé de poste dans une autre académie proche ?

TitiaN a écrit:En revanche, j'ai une question pour le concours interne : puis-je m'inscrire au concours interne dans l'académie qui m'a licenciée car mon ancienneté, je l'ai dans cette académie et je n'ai pas trouvé de poste dans une autre académie proche ?

Les concours du second degré sont nationaux: l'académie d'inscription au concours correspond juste au centre d'examen (et à 0,1 point aux mutations), à part si tu te réorientes et te présentes au CRPE.

nash06 a écrit:Bonjour à tous,

J'ai reçu mon arrêté de licenciement il y a quelques jours, avec date d'effet le 18 septembre. Je me suis inscrit sur Pôle Emploi, mais ils me demandent une attestation employeur... j'ai donc demandé au rectorat comment l'obtenir, et ils m'ont répondu qu'ils n'avaient pas pour le moment reçu mon arrêté de licenciement et que donc j'étais toujours rémunéré pour le moment, donc pas d'attestation employeur...

Du coup, comment ça va se passer ? Ils me réclameront les salaire versés à tort et je pourrai avoir les allocs chômage rétroactivement pour la période où j'ai été payé à tort ?
Par ailleurs, il est probable que je trouve bientôt un nouveau travail (c'est déjà bien engagé). Dans ce cas, si je n'ai pas encore eu l'attestation employeur, est-il quand même possible que j'arrive à récupérer les allocs pour la période (ça devrait faire un mois en tout...) entre la date d'effet de mon licenciement et le début de mon futur contrat ?

Merci d'avance aux âmes charitables qui voudront bien me répondre...

Si la date d'effet notée sur l'arrêté de licenciement est au 18 septembre, tu as bien fait de t'inscrire aussitôt à Pôle Emploi. En revanche, le rectorat te raconte des salades concernant ton attestation employeur, si toi tu as reçu ton arrêté de licenciement (en LLAR normalement), eux aussi l'ont reçu et doivent donc t'envoyer immédiatement ton attestation employeur (il s'agit d'une obligation légale). Il te suffit de regarder sur l'arrêté de licenciement, normalement les co-destinataires de cette lettre sont indiqués et ton rectorat en fait partie. Pour accélérer cet envoi, tu peux aussi leur scanner ton arrêté ou leur en envoyer une copie (mais le fichier joint c'est plus rapide). Tu peux aussi l'envoyer en recommandé pour leur faire peur et surtout relance-les en leur rappelant leur obligation légale. Pour ma part, j'avais téléphoné à deux reprises, le premier coup de fil était houleux, car la personne de la DIPE1 me soutenait qu'elle n'avait pas reçu mon arrêté de licenciement et qu'il lui faudrait une semaine pour me l'envoyer. Avant d'envoyer un courrier en recommandé pour leur rappeler leurs obligations légales, j'ai téléphoné à la DIPE5 qui a débloqué le jour même la situation. Ne les lâche pas, car ils ont une fâcheuse tendance à traîner des pieds et n'hésite pas à leur faire peur pour qu'ils se bougent.
Pour ta reprise de boulot, normalement c'est rétroactif (mais je n'en suis pas sûre), mais il faut pour cela que ton inscription à Pôle emploi soit effective. Alors, relance le rectorat au plus vite, c'est le seul conseil que je peux te donner.
Quant au paiement, tu ne devras rembourser que le salaire qui t'a été versé après le 18 septembre. Par exemple, je n'ai été licenciée officiellement que le 15 octobre (pas cette année évidemment) et je n'ai eu à rembourser que la deuxième moitié (du 16 au 30) puisque j'avais perçu un salaire complet pour le mois d'octobre et que je pouvais toucher les ARE sur cette période.

Bonjour,

j'ai été licenciée à la fin de la 2nde année de stage et le Pôle Emploi vient de m'apprendre le refus d'indemnisation et que je devais envoyer cette notification au rectorat pour qu'ils s'en occupent... et c'est là que j'ai un peu de mal à suivre car je croyais le versement des indemnités ne dépendait plus du rectorat. Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur le sujet ? Merci

CalamityJane a écrit:Bonjour,

j'ai été licenciée à la fin de la 2nde année de stage et le Pôle Emploi vient de m'apprendre le refus d'indemnisation et que je devais envoyer cette notification au rectorat pour qu'ils s'en occupent... et c'est là que j'ai un peu de mal à suivre car je croyais le versement des indemnités ne dépendait plus du rectorat. Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur le sujet ? Merci

Tu as un motif de licenciement ? Parce que là, tel quel, tu as droit à rien. J'aimerais avoir des précisions supplémentaires pour être sûr que ma réponse sera adéquate.

CalamityJane a écrit:Bonjour,

j'ai été licenciée à la fin de la 2nde année de stage et le Pôle Emploi vient de m'apprendre le refus d'indemnisation et que je devais envoyer cette notification au rectorat pour qu'ils s'en occupent... et c'est là que j'ai un peu de mal à suivre car je croyais le versement des indemnités ne dépendait plus du rectorat. Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur le sujet ? Merci

Ton attestation Pôle Emploi fait-elle référence à la convention de gestion entre ton rectorat et Pôle Emploi ?
@GaliNéo: le licenciement pour refus de titularisation à la fin de la période de stage donne droit à l'ARE.

GaliNéo a écrit:

CalamityJane a écrit:Bonjour,

j'ai été licenciée à la fin de la 2nde année de stage et le Pôle Emploi vient de m'apprendre le refus d'indemnisation et que je devais envoyer cette notification au rectorat pour qu'ils s'en occupent... et c'est là que j'ai un peu de mal à suivre car je croyais le versement des indemnités ne dépendait plus du rectorat. Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur le sujet ? Merci

Tu as un motif de licenciement ? Parce que là, tel quel, tu as droit à rien. J'aimerais avoir des précisions supplémentaires pour être sûr que ma réponse sera adéquate.

Si si, on a droit à quelque chose quand on n'a pas été titularisé, et encore heureux.

Bonsoir,

J'ai reçu ce matin un courrier des finances publiques de ma région me demandant de rembourser le trop-perçu de mon salaire de septembre et de mon indemnité compensatrice de csg d'octobre suite à mon licenciement sauf qu'ils me réclament mon salaire brut. Donc, ils me réclament un trop-perçu sur une somme que je n'ai pas perçue. Est-ce normal ? Quelqu'un a-t-il déjà été dans ce cas ?

Merci.

Tu n'es redevable que du trop-perçu correspondant aux sommes reçues entre la date de ton licenciement (date d'effet ; celle de la présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception) et la période de fin de versement de ton traitement. En cas de problème, je te suggère de te mettre en rapport avec le délégué du Défenseur des droits de ton département https://www.defenseurdesdroits.fr/fr/institution/les-delegues

Merci Condorcet,

C'est bien ce qu'il me semblait, je dois rembourser le montant net et pas brut, sinon, ce n'est pas un remboursement de trop-perçu.
Je vais contacter un délégué du Défenseur des droits demain. Au rectorat, ils ne se posent même pas de question...

Bonne soirée

Bonjour à tous,

Je suis toujours dans la même situation qu'en décembre, à savoir que le rectorat me réclame un trop-perçu plus élevé que ce que j'ai perçu car il me réclame une cotisation patronale, que je n'ai forcément pas perçue. Elle a été déduite de mon brut. Est-ce normal ?

Je te conseille de contacter le délégué du défenseur des droits de ton département.

Bonjour à tous,

Après bien des courriers, j'ai réussi à me faire entendre et je n'ai donc bien que la somme dont je suis redevable à rembourser sans les cotisations.
Depuis vendredi après-midi, je sais que je suis admissible au capes. Tout est bien qui finit bien.
Merci.

Bonjour, je relance le sujet pour demander si le fait d'avoir reçu comme courrier "le jury a proposé votre refus définitif de titularisation, cette proposition est susceptible d'entraîner votre licenciement qui sera prononcé par arrêté ministériel, votre traitement sera maintenu jusqu'à réception de cet arrêté, seul cet arrêté sera susceptible de recours" signifie-t-il obligatoirement un licenciement ou le ministre peut-il me renouveler ? (je suis étudiant en formation initiale sans aucune ancienneté préalable personnellement, j'ai été au jury en me défendant bec et ongles, mais leur décision était déjà actée dans leurs têtes (mon Inspecteur, qui est celui qui m'a fait le rapport assassin, était présent et ne m'a pas laissé convaincre les autres comme cela aurait pu l'être s'il n'avait pas été là... Je précise qu'il m'a fait un rapport "assassin" et qu'il ne m'a pourtant pas inspecté (et a pourtant marqué qu'une inspection était prévue à une date précise, mais les cours à distance au lycée l'ont empêché de me visiter (je n'allais pas le contacter moi-même pour lui envoyer le lien de mes cours))). Il me reproche des choses aberrantes.)
Donc je me pose quelques questions : cela signifie-t-il forcément un licenciement ?
Un recours gracieux a-t-il des chances de marcher (j'ai oublié de le dire mais j'avais demandé à changer de tuteur au mois de Mars car mon tuteur mevaluait très mal, et l'inspecteur a refusé, alors qu'il avait dit au début de l'année qu'il fallait le dire si on ne s'entendait pas avec nos tuteurs x()?
Si jamais un renouvellement était finalement (croisons les doigts !) proposé par le ministre, au vu des dates dont vous parlez, cela signifie-t-il que ma rentrée sera décalée ?

Je n'ai pas eu mon M2 alors que j'ai réussi toutes mes études jusqu'ici... À cause de l'ue "stage" (même pas l'ue mémoire...) et j'aimerais aussi faire un recours pour le M2

Vu que le jury se prononce au nom du recteur, un arrêté ministériel actant autre chose qu'un licenciement reviendrait à ce que le ministre désavoue l'un de ses recteurs… et me semble donc peu probable à moins que la DGRH craigne une annulation au TA pour cause de dossier vraiment trop bancal.

Annulation que je m'assurerai de tenter, étant donné que je n'ai eu aucun suivi de mes tuteurs après Février (la dernière visite était par ma tutrice en Janvier je crois). J'ai commis des "petites" erreurs mais qui datent du mois de Janvier et elles me sont reprochées au rapport final alors qu'aucun suivi n'a été réalisé (à part par mon formateur Inspe mais qui a abouti à un avis plutôt encourageant du directeur de l'inspe), et que j'étais en accompagnement renforcé. Y a-t-il un nombre et une fréquence de visites à respecter par les tuteurs et l'inspecteur ?

Edit: L'inspecteur a même marqué en gras dans mon dossier qu'une seconde année de stage serait préjudiciable aux élèves et à la communauté éducative...
La proviseure n'a pas joué en ma faveur en laissant le même avis global que celui du mois de début Mars mais n'a pas empêche que je redouble (à part cet avis global qu'elle aurait pu enlever quand même...)

Edit edit : une lettre a la rectrice irait elle en ma faveur ou ma défaveur ? Je n'ai pas reçu d'arrêté encore (pour plaider ma cause d'étudiant en formation initiale et sans avenir autrement)
Je me demande aussi si le ministre a l'ensemble de notre dossier (pas que le rapport final, mais les intermédiaires, pour juger de l'ensemble)?

De plus les points positifs ne sont quasiment pas indiqués dans mon dossier, c'est dommage et du au fait que l'inspecteur a suivi le tuteur avec qui je ne m'entends pas... Est-ce que si je dis qu'ils ne m'ont pas visité depuis fin Février en recours gracieux, cela est valable pour m'autoriser à redoubler ?

Je ne connais pas tous les textes avec précision, mais l'arrêté du 22 août 2014 qui te concerne est très vague: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000029401599/ .
La lettre à la rectrice me paraît peu utile vu qu'elle a déjà passé la main au ministère.
Normalement, le jury lui-même n'a accès qu'aux avis finaux, donc je suppose qu'il en est de même pour le ministère, à moins que tu lui fournisse des documents supplémentaires dans le cadre d'un recours gracieux (qui n'est possible que sur l'arrêté de licenciement qui devrait arriver fin août).
Le fait que l'avis de l'inspecteur se base sur le tuteur me semble conforme à l'arrêté:

1° L'avis d'un membre des corps d'inspection de la discipline désigné par le recteur, établi sur la base d'une grille d'évaluation et après consultation du rapport du tuteur désigné par le recteur, pour accompagner le fonctionnaire stagiaire pendant sa période de mise en situation professionnelle. L'avis peut également résulter, notamment à la demande du chef d'établissement, d'une inspection ;

L'absence de visite depuis février me semble être une piste intéressante (que ce soit pour un recours gracieux ou contentieux) mais je laisse ceux qui connaissent le terrain s'exprimer plus précisément sur ce point (je n'ai jamais intenté ni accompagné de recours de ce type).

PS: « sans avenir autrement », vite dit. Avec ta licence tu peux passer presque tous les concours de catégorie A, et certains d'entre eux recrutent des profils maths-physique. Même en B on trouve des corps où la paye est meilleure que pour les PLP…

Merci déjà de ta réponse.

Le fait que mon Inspecteur faisait partie du jury (ajouté au fait que c'est à cause de lui que je n'ai pas été titularisé) ne me paraît pas très juste et ne m'a laissé aucune chance que l'issue du jury soit favorable, d'ailleurs celui-ci l'avait marqué dans son rapport et me l'a redit le jour de l'entretien... J'aimerais dire qu'il m'a fait perdre confiance en moi pendant le jury, ce qui a faussé l'écoute des autres membres, qui eux, me paraissaient plus neutres, ou du moins, enclins à écouter ce que j'avais à dire.

L'inspecteur "siège" dans mon établissement d'enseignement scolaire supérieur puisqu'il est désigné "responsable institution scolaire" sur le site de L'INSPÉ et qu'on l'a vu quelques fois sur place, notamment le jour de la pré-rentrée.

Texte officiel en parlant :
"Le jury académique est composé de membres qui ne sont pas affectés dans l'établissement d'enseignement supérieur chargé d'assurer la formation des stagiaires de l'académie."

Ce licenciement qu'on me propose ne me paraît donc pas totalement infaillible.

Et encore moins moral, étant donné que je n'ai jamais connu un échec et que pourtant je n'ai pas obtenu mon Master à cause de l'ue stage (ce qui est dû je pense à ce qu'il s'est passé pendant).

De plus, j'ai des contre-arguments permettant de contrer certaines affirmations de l'inspecteur dans son rapport (mes tuteurs m'ont critiqué sur certaines choses qu'ils n'auraient pas sues si je ne leur avais pas dites - j'ai donc fait preuve d'une trop grande honnêteté et cela s'est retourné contre moi, mais j'aurais pu mentir et certaines affirmations n'ont donc pas lieu d'être, pour d'autres, il n'y a pas de preuves).

Reste à savoir si je me contente d'attendre (j'ai peur d'être licencié si je ne fais rien)

Si l'arrêté du 26 Mai 2020 est toujours d'actualité pour cette année https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000041939081#:~:text='%C3%A9ducation%20...-,Arr%C3%AAt%C3%A9%20du%2026%20mai%202020%20am%C3%A9nageant%20les%20modalit%C3%A9s%20d'%C3%A9valuation,l'%C3%A9pid%C3%A9mie%20de%20covid%2D19

Où il est précisé qu'une "inspection est obligatoire pour les stagiaires en première année de stage pour lesquels le licenciement est envisagé" (ce qui est mon cas et est marqué en gras dans l'avis de l'inspecteur ("une seconde année de stage serait préjudiciable...")), c'est bon car l'inspecteur s'est trahi en précisant qu'une inspection était prévue le 5 Mai (nous étions à distance), mais est-il toujours en vigueur pour les mêmes conditions de cette année ?!

Le plus simple est tout de même de te rapprocher de ton syndicat pour demander un avis sur ta situation.

Neo_z a écrit:
De plus, j'ai des contre-arguments permettant de contrer certaines affirmations de l'inspecteur dans son rapport (mes tuteurs m'ont critiqué sur certaines choses qu'ils n'auraient pas sues si je ne leur avais pas dites - j'ai donc fait preuve d'une trop grande honnêteté et cela s'est retourné contre moi, mais j'aurais pu mentir et certaines affirmations n'ont donc pas lieu d'être, pour d'autres, il n'y a pas de preuves).

Reste à savoir si je me contente d'attendre (j'ai peur d'être licencié si je ne fais rien)

Ne t'épanche pas avec ceux qui sont amenés à juger ton année. Là tu peux envisager d'être contractuel 1 an et repasser le concours, dans une autre académie si tu ne veux pas recroiser cet inspecteur.

Je ne sais pas si je pourrai
En effet le M2 serait peut-être différent ?

Bonjour,

Je up le topic car je n'ai pas trouvé de réponses à mes questions liées à ce sujet.

1/ Dois-je attendre d'avoir l'arrêté de licenciement pour m'inscrire à Pôle Emploi (je sais en revanche qu'il n'est pas nécessaire d'attendre l'attestation employeur) ou dois-je m'inscrire dès maintenant ?
2/ Comment faire pour quitter la sécurité sociale de la MGEN et rejoindre la CPAM ?

Merci.