Poste en école d'art et refus de détachement

Bonjour à tous,

Je me permets de poser une question sur un sujet souvent débattu ici : le refus de détachement.

Voici ma situation : je suis titulaire en lettres modernes en lycée dans l'académie de Versailles depuis 5 ans, après avoir passé mes 5 premières années d'enseignant à l'Université ou j'ai fait un doctorat. Je cherche un poste de MCF mais les temps sont rudes et les postes peu nombreux. J'ai envoyé ma candidature, en avril dernier, pour un poste dans une école supérieure d'art, en me disant que ce serait une manière différente de retourner dans le supérieur. Ma candidature a été retenue par l'école et la commission paritaire du ministère de la culture (dont l'école dépend, d'où la demande de détachement), qui a eu lieu le 9 juin dernier, a validé ma candidature. J'ai immédiatement envoyé ma demande de détachement au Rectorat de Versailles avec les pièces justificatives. J'ai appris officieusement il y a trois jours (par la DRH de l'école d'art qui a retenu mon dossier) que ma demande de détachement avait été refusée en raison du trop faible nombre de profs de lettres dans l'académie ; j'attends encore le courrier du Rectorat. Je suppose que le motif indiqué sur le courrier sera "nécessité de service".

Que puis-je faire dans un cas comme celui-ci, outre le recours gracieux auprès du Recteur ? L'école est sur le coup et a soulevé le problème auprès du ministère de la culture, j'en saurai plus lundi. J'ai écrit au Rectorat pour obtenir un rendez-vous mais je n'ai pas de réponse.

Personnellement, je suis vraiment dégoûté : j'ai travaillé comme un dingue, pendant mes cinq années dans le secondaire, pour continuer à faire de la recherche à rythme soutenu sans négliger mes devoirs de professeur, dans le but d'intégrer l'enseignement supérieur. J'ai passé la quasi intégralité de mes congés scolaires et d'été à travailler à ces recherches, dormant peu et mettant de côté un certain nombre de projets. Le jour où ça marche enfin, le Rectorat fait obstacle. Si je passe à côté de ce poste, il n'y aura peut-être jamais de seconde occasion.

J'ai demandé conseil à l'IG qui m'a inspecté il y a un an ; il me répond que telle est la politique du Rectorat de Versailles avec les disciplines déficitaires, qu'il s'agit d'une mesure systématique et sans appel.

Je suis désemparé. Du côté de mes collègues, certains me disent que ça va s'arranger, que ce sont des manoeuvres d'intimidation du Rectorat ; d'autres me disent que c'est mal barré. N'étant pas du tout dans les arcanes du Rectorat, je n'ai aucune idée de l'issue probable réservée à ma situation.

Tous les conseils et avis sont bons à prendre si vous en avez. Merci !

Ton cas se présente en effet tous les ans pour les ATER - plus particulièrement dans ton académie.
Ce qu'il faut que tu dises est que tout n'est pas plié et que tu vas devoir maintenant instaurer un rapport de force avec le rectorat. Tu dois redemander un détachement avec l'appui de l'école de l'art et déclarer que tu ne feras pas le rentrée dans ton établissement et que tu prendras le poste dans le supérieur quoi qu'il advienne. C'est effrayant mais c'est hélas la seule solution. Je connais quelqu'un qui était dans la même situation que toi (refus du rectorat en juillet) et a menacé de partir du secondaire. Il a obtenu son détachement quelques jours après la rentrée.
S'agit-il d'un CDI? Si oui, je pense qu'au pire, il faut courir le risque de perdre l'agrégation après tous les sacrifices consentis. C'est facile à dire, je sais...
Tu dois également contacter la société des agrégés, qui est d'une grande aide.

+1 pour la Société des Agrégés (pour le reste aussi !).

Je crains malheureusement que les détachements n'aient été majoritairement refusés dans l'académie de Versailles. On observe la même vague de refus vers le MAE pour les professeurs qui souhaitent partir à l'étranger. Apparemment, la menace de démission est un bon levier pour obtenir le détachement...

Merci pour le tuyau Société des Agrégés, je n'y avais pas pensé.

Quelques précisions de ma part : ce n'est pas un CDI car je reste dans la fonction publique. Je ne sais pas si je peux prendre le poste si je démissionne : pas sûr ! La raison en est que le poste est ouvert localement pour un détachement (c'était précisé comme cela sur la fiche de poste) dans la mesure où ce n'est pas un poste ouvert au concours externe du ministère de la culture. Si le poste ouvrait sur concours externe, je passerais le concours et je n'aurais pas besoin de demander de détachement, mais le ministère de la culture n'ouvre plus de poste sur concours externe depuis 2013 (je ne sais pas exactement pourquoi). Vous voyez l'idée ?

Aussi, l'école ne peut recruter qu'un agrégé, car la grille indiciaire des profs en école d'art est équivalente à celle des agrégés. Du coup il me semble que le statut d'agrégé est une condition sine qua non (j'ai dû envoyer mon arrêté d'échelon, de titularisation et d'affection pour que la commission paritaire du ministère de la culture valide ma candidature). Si je démissionne, le ministère de la culture ne peut plus me recruter en tant que fonctionnaire détaché de l'EN.

Problème : je tiens à mon statut d'agrégé, dans la mesure où j'aimerais pouvoir être recruté comme MCF un jour (et symboliquement aussi !), et surtout, ce poste en école d'art fonctionne de la façon suivante : je fais un an à l'école ; si tout se passe bien je suis reconduit pour un an de plus, à l'issue duquel j'intègre le ministère de la culture (là encore, comment me reconduire si je ne suis plus agrégé ?). Admettons que l'école décide de ne pas me reconduire et que j'ai démissionné : je me retrouve le bec dans l'eau.

Dans le cas où je pourrais avoir le poste même en démissionnant, j'aurais effectivement les coudées franches. Je vais me renseigner.

Une petite question de ma part. Mandane, tu écris :

Mandane a écrit:Tu dois redemander un détachement avec l'appui de l'école de l'art et déclarer que tu ne feras pas le rentrée dans ton établissement et que tu prendras le poste dans le supérieur quoi qu'il advienne.

D'accord avec ça mais, concrètement, si je n'obtiens pas le détachement, que puis-je faire en septembre à part me faire porter pâle ? Y a-t-il des options hors le coup de bluff ?

Et j'ai aussi une demande de conseil quant à la manière de formuler mon recours. Je pensais y aller de manière soft, en faisant valoir l'injustice de cette décision qui interdit une évolution de ma carrière, anticipée à force de travail depuis longtemps. Si je vous lis bien, vous me conseillez d'y aller plus franchement en menaçant de démissionner. N'y a-t-il pas un risque de braquer mes interlocuteurs du Rectorat ?

Merci de votre aide en tous cas !

La situation a l'air effectivement complexe concernant les modalités d'obtention du poste... Je pense que tu peux quand même demander confirmation à l'école quant à la nécessité de garder le bénéfice du concours.
Je ne peux malheureusement pas t'en dire plus sur la manière de se faire porter pâle dans la mesure où il s'agit en effet seulement de bluff - la personne que je connais a fait ses quelques jours de rentrée mais avait l'intention de regagner son poste dans le supérieur ensuite (qui prenait effet plus tard dans l'année).
En ce qui concerne la nécessité d'avoir l'agrégation pour être MCF, je pense que ce qui compte c'est d'avoir réussi le concours et non d'en être encore bénéficiaire. Note toutefois que pour des raisons de reclassement, il vaut évidemment mieux que tu la gardes.

Le plus important est de ne pas se résigner et de se battre. Avoir l'appui du ministère de la Culture et de ton école est déjà un grand point. Commence par agir comme tu le projetais de manière douce, en protestant face à l'injustice de ce refus. Si tu vois qu'à l'approche de septembre rien ne s'est débloqué, alors il faudra menacer clairement de quitter ton poste.

D'accord, merci de tes précisions. Je n'avais pas pensé à la question du reclassement mais oui, ça implique de garder le bénéfice du concours. J'ai 34 ans, 10 années d'enseignement derrière moi et suis bien avancé dans l'échelon 6 : je ne me vois pas tout reprendre du début. Mais je vais poser la question du bénéfice du concours à l'école.
Je te rassure, je ne suis pas résigné : plutôt révolté de la situation. Comme tu le sais, les recrutement à la fac ou en prépa manquent de transparence, et quand on obtient enfin un poste, on en est débouté...

Je ne comprends pas un truc : si cette école d'art doit recruter un professeur agrégé, elle le fait forcément grâce à un détachement. Donc qui peut-elle recruter, si l'académie refuse tout détachement? Cela veut dire que le supérieur ne peut plus recruter, parce qu'il n'y a pas assez de prof dans le secondaire??? On marche sur la tête!

clo74 a écrit:Je ne comprends pas un truc : si cette école d'art doit recruter un professeur agrégé, elle le fait forcément grâce à un détachement. Donc qui peut-elle recruter, si l'académie refuse tout détachement? Cela veut dire que le supérieur ne peut plus recruter, parce qu'il n'y a pas assez de prof dans le secondaire??? On marche sur la tête!

Ce n'est pas le problème du rectorat. Il s'en fiche du bon fonctionnement du supérieur. Tout ce qui l'intéresse, c'est son stock de profs et hurler à la nécessité de service et à "l'intérêt-des-nenfants". Surtout le rectorat de Versailles, qui est connu pour dire non par défaut et plier (parfois) en cas de bras de fer (bonne stratégie d'ailleurs : ils récupèrent tous ceux qui ne se battent pas).

En cas de refus de dispo/détachement :
1. recours gracieux avec le plus de lettres d'appui venant des personnages les plus hauts placés possible (ça intéresse directement le directeur de l'école par exemple ; il est possible qu'il appuie la demande... cela peut aussi intéresser des membres des commissions qui t'ont accepté de te "sauver"). Pour la formulation : être extrêmement poli et factuel ; court (pas plus de 2 pages). Indiquer sa "grande déception" (pas trop de pathos, mais faire comprendre qu'on en a gros et qu'on ira jusqu'au bout de la nuit pour ce poste). Éviter de remettre en cause le rectorat : "injustice" indique qu'ils sont injustes, ce qui peut ne pas leur plaire... Attention : si ils te prennent dans le nez, ce sera plus difficile. Par contre, une posture polie et humble réhausse leur orgueil. Citer les lettres d'appui. Ce sont surtout elles qui font masse (j'en avais 5 je crois pour mon recours). Le plus important me semble de montrer au rectorat qu'on n'est pas isolé et que jouer à la guerre avec nous revient à affronter des institutions et des personnages plus grands que nous. C'est terrible, mais le réseau est un levier efficace dans ce genre de combat. Très important aussi : il faut que la lettre ressemble parfaitement aux codes de présentation de ce type de document administratif (parfois, ils refusent automatiquement ce qui ne ressemble pas assez à leurs attendus de forme). Le site service-public a des exemples de lettres de recours gracieux.

2. demander à l'école si elle s'active par ailleurs de son côté (généralement l'établissement du supérieur l'a mauvaise quand un détachement/dispo est refusé ; beaucoup essaient de se battre par des canaux informels)

3. se préparer, en cas de refus du recours gracieux, à attaquer le rectorat au TA : se renseigner sur les chefs d'accusation possibles, RDV avocat spécialisé, etc. J'avais trouvé quelqu'un dans l'exacte même situation que moi qui n'avait pas eu de refus : cas parfait pour invoquer une rupture d'égalité entre fonctionnaires d'un même corps ; peut-être que tu peux trouver ce genre de personne aussi.

-> ne rien signer venant du rectorat. Ne pas se présenter au poste du secondaire et prendre le poste du supérieur. Agir exactement comme si on avait le détachement, en fait : cela met le rectorat devant le fait accompli. Ça créera une situation de confusion que le rectorat aura tout intérêt à vouloir régler par le dialogue (plus rapide qu'une procédure coercitive). Ne rien lâcher même en cas de menaces (il y en aura). J'ai connu un cas qui ne s'est réglé qu'en début octobre, après 1 mois de menaces venant du rectorat (qui a fini par plier ; c'était Versailles d'ailleurs, encore eux.....). Beaucoup de cas semblent se régler après la rentrée : on dirait que le rectorat de Versailles fait alors le compte des "gagnés" (ceux qui ont abandonné le poste dans le supérieur) et des "perdus" (ceux qui résistent et ne se sont pas présentés).

-> j'éviterais le recours hiérarchique ; c'est assez mal vu et ça peut créer une atmosphère négative autour de ton dossier.

Ma bataille personnelle s'était débloquée à l'étape 2 et je préparais activement la 3. Le refus initial ne signifie rien tant qu'il n'a pas été a minima réitéré par un second refus (après le recours gracieux). Je n'ai pas menacé de démissionner ; ça aurait été mon plan C je pense, après ou pendant le TA et si le recours n'était pas passé.

qu'il s'agit d'une mesure systématique et sans appel.

Faux : le recours administratif est un droit pour toute décision administrative, et le TA est compétent si les lois encadrant les droits des fonctionnaires ont été enfreintes.

clo74 a écrit:Je ne comprends pas un truc : si cette école d'art doit recruter un professeur agrégé, elle le fait forcément grâce à un détachement. Donc qui peut-elle recruter, si l'académie refuse tout détachement? Cela veut dire que le supérieur ne peut plus recruter, parce qu'il n'y a pas assez de prof dans le secondaire??? On marche sur la tête!

C'est tout de même plus complexe que ça. Le CAPES et l'agrégation recrutent des professeurs du secondaire, pas des enseignants du supérieur.

VicomteDeValmont a écrit:

clo74 a écrit:Je ne comprends pas un truc : si cette école d'art doit recruter un professeur agrégé, elle le fait forcément grâce à un détachement. Donc qui peut-elle recruter, si l'académie refuse tout détachement? Cela veut dire que le supérieur ne peut plus recruter, parce qu'il n'y a pas assez de prof dans le secondaire??? On marche sur la tête!

C'est tout de même plus complexe que ça. Le CAPES et l'agrégation recrutent des professeurs du secondaire, pas des enseignants du supérieur.

Certes, mais la plupart du temps, on recrute dans le supérieur de préférence des agrégés, non? Un doctorat seul est souvent insuffisant.

clo74 a écrit:

VicomteDeValmont a écrit:

clo74 a écrit:Je ne comprends pas un truc : si cette école d'art doit recruter un professeur agrégé, elle le fait forcément grâce à un détachement. Donc qui peut-elle recruter, si l'académie refuse tout détachement? Cela veut dire que le supérieur ne peut plus recruter, parce qu'il n'y a pas assez de prof dans le secondaire??? On marche sur la tête!

C'est tout de même plus complexe que ça. Le CAPES et l'agrégation recrutent des professeurs du secondaire, pas des enseignants du supérieur.

Certes, mais la plupart du temps, on recrute dans le supérieur de préférence des agrégés, non? Un doctorat seul est souvent insuffisant.

Je crois que c'est le cas dans les matières littéraires. Comme le dit clo74, on marche sur la tête.

clo74 a écrit:Certes, mais la plupart du temps, on recrute dans le supérieur de préférence des agrégés, non? Un doctorat seul est souvent insuffisant.

En l'occurrence j'ai les deux, et un dossier conséquent de publications, de communications en colloques et d'organisations de journées d'étude. Mais comme le dit Zagara, la logique du Rectorat est autre.

Au sujet de l'étape 3, je me pose une question.

Zagara a écrit:-> ne rien signer venant du rectorat. Ne pas se présenter au poste du secondaire et prendre le poste du supérieur. Agir exactement comme si on avait le détachement, en fait : cela met le rectorat devant le fait accompli. Ça créera une situation de confusion que le rectorat aura tout intérêt à vouloir régler par le dialogue (plus rapide qu'une procédure coercitive). Ne rien lâcher même en cas de menaces (il y en aura). J'ai connu un cas qui ne s'est réglé qu'en début octobre, après 1 mois de menaces venant du rectorat (qui a fini par plier ; c'était Versailles d'ailleurs, encore eux.....). Beaucoup de cas semblent se régler après la rentrée : on dirait que le rectorat de Versailles fait alors le compte des "gagnés" (ceux qui ont abandonné le poste dans le supérieur) et des "perdus" (ceux qui résistent et ne se sont pas présentés).

Dans mon cas précis, il ne s'agit pas de prendre un poste mais de faire ma rentrée en septembre comme les années précédentes. Si je n'y vais pas, il s'agit bien d'un abandon de poste non ?

Autre chose : mon détachement est demandé pour le 1er octobre (je vous passe l'explication des détails qui imposent cette date) : dans ce cas, Zagara, tu me conseilles d'aller au lycée en septembre et de mettre les voiles pour le nouveau poste en octobre ?

VicomteDeValmont a écrit:

clo74 a écrit:Je ne comprends pas un truc : si cette école d'art doit recruter un professeur agrégé, elle le fait forcément grâce à un détachement. Donc qui peut-elle recruter, si l'académie refuse tout détachement? Cela veut dire que le supérieur ne peut plus recruter, parce qu'il n'y a pas assez de prof dans le secondaire??? On marche sur la tête!

C'est tout de même plus complexe que ça. Le CAPES et l'agrégation recrutent des professeurs du secondaire, pas des enseignants du supérieur.

Il me semble que les textes définissent l'agrégation comme un concours du secondaire et du supérieur. Je me trompe ?

Mais surtout, là, il semblerait que le poste de Gentleby soit statutairement ouvert aux agrégés.

Pour les appuis qui ouvrent des portes, il faudrait aller chercher haut. J'ai vu un enseignant d'université assez capé se faire éconduire par le recteur. En toute politesse et en se donnant du cher collègue, mais c'était un niet en béton armé, et c'était dans la même académie.

J'étais aussi dans une situation semblable où mon détachement a été refusé (lettre fin août pour la rentrée en septembre d'ailleurs, grosse blague...).
J'ai fait ce qui a été conseillé plus haut, les mettre devant le fait accompli, ne pas me présenter au poste, ne rien signer! (le collège du secondaire m'avait envoyé une VS à signer ... bien essayé lol).
J'ai eu d'abord des courriers de menace de tribunal administratif, ensuite ils ont essayé de négocier et ils ont fini par accepter une dispo.
Ne rien lâcher, c'est effrayant et il faut être conscient des conséquences potentielles mais c'est le seul moyen de partir de l'EN vers un autre poste d'enseignement dans ces temps de crise de recrutement.

Merci de vos bons conseils ! Le Rectorat abuse : le lycée n'a toujours pas reçu le courrier de refus. Soi-disant envoyé depuis au moins mercredi 5...

Est-ce que je peux envoyer mon recours sans attendre la réception du courrier ou c'est impossible ? Est-ce que je ne suis pas tenu d'attendre la réception du courrier pour pouvoir faire mon recours ? J'aimerais le faire avant la fermeture estivale de la mi-juillet.

Hop, du nouveau : j'ai réussi à avoir au téléphone la gestionnaire de la DPE qui m'a dit que le courrier a été envoyé le 23 juin et qui a accepté de m'en envoyer un scan. C'était bien la peine de lui en avoir fait la demande trois fois de suite il y a deux semaines... Le Rectorat, sérieusement ! Je suis furax de ces trois semaines perdues...
Bon, mon recours est parti, c'est déjà ça.

Chers collègues, des fresh news et une demande de conseil. Mon recours auprès du Recteur a été refusé : j'ai reçu le courrier le 21 juillet. Mi-août, j'ai formé un recours hiérarchique auprès du Ministre, dont je n'ai pour le moment pas de nouvelles. Le Ministère de la Culture insiste auprès du Rectorat également. Pour l'instant ça semble bloqué.

Mon médecin traitant, un fort en gueule que je suis allé voir à cause de la profonde angoisse que me cause cette situation, me conseille d'aller faire le pied de grue au Rectorat jusqu'à ce que j'obtienne gain de cause. Je doute de l'efficacité de cette démarche et crains même qu'elle ne fasse qu'aggraver les choses. Qu'en pensez-vous ? Je peux tenter le coup mais pas si ça fait reculer les choses au lieu de les faire avancer...

Merci de votre aide jusqu'ici.

Je ne sais pas si c'est le bon choix, mais j'irais.

Gentleby, je trouve l'attitude du rectorat lamentable. Bloquer ainsi une opportunité de travail aussi intéressante !
Comme ton médecin te le conseille, j'irais rencontrer les gens du rectorat en vrai, et notamment j'essayerais de voir mon IPR. Quand on a les gens en face de soi, ils sont tout de suite moins enclins à se comporter comme des chiens sans foi ni loi.

Et sinon, au pire des cas, pacse-toi rapidement avec quelqu'un qui habite loin de chez toi, tu pourras ainsi obtenir une année de disponibilité qui te sera accordée d'office. J'ai une camarade qui a fait ça pour enseigner dans une école d'art cette année...

Merci de vos avis. Je craignais un contre-avis formel, genre "ne le fais pas, ça ne fera qu'empirer les choses" mais puisque ce n'est pas le cas j'irai !

J'espère que votre rentrée se passe au mieux pour tous. Bonne reprise demain !

Après avoir bataillé ferme, j'ai rencontré le chef de la DPE. Je me suis très vite rendu compte que ça ne servait à rien : ce n'est pas lui qui prend les décisions. Quant au DRH il est aux abonnés absents, malgré mes demandes de RDV et mon irruption au cabinet du Recteur...

CatherineDeneuve, je dois dire que ta prédiction ne s'est pas réalisée...

Autrement, recours contentieux et référé déposés au Tribunal administratif le même jour. Que de temps et d'énergie perdus...

Bonjour Gentleby,

Je viens de lire avec grand intérêt le récit de tes mésaventures avec notre administration. J'ai été confronté au même problème que toi l'année dernière.
Le DPE n'est effectivement pas décisionnaire, il transmet juste les demandes. Quand j'ai reçu l'avis défavorable à ma demande de détachement l'organisme auprès duquel je devais être détaché m'a informé que je pouvais formuler un recours gracieux. Ce que j'ai fait. Quand le DPE m'a informé du maintien du refus, la date limite fixée par le ministère était dépassée. Le DRH ne répondant pas à ma demande d'audience, ma représentante syndicale qui a l'habitude de traiter avec lui a multiplié les appels et ne l'a pas lâché. Il était lui aussi aux abonnés absents, il était toujours très, très occupé... quand ils fuient comme ça, on sent que ça va coincer. J'ai alors fait un recours hiérarchique. Refus à nouveau maintenu et délai de réponse très long.

A la veille des vacances d'été, le DRH a consenti à lâcher "que cela ne servait à rien de me recevoir pour m'annoncer qu'il ne pouvait rien faire" et de se fendre d'un "je vais essayer de voir ce que je peux faire à la rentrée". J'attends toujours... depuis la semaine dernière, je n'attends plus rien et pour cause, il est parti sur une promotion...

Je n'ai pas tenté le recours contentieux car la réponse du recours hiérarchique est arrivée après la fermeture des services administratifs et je n'ai pas tenté le référé auprès du tribunal administratif car je pensais qu'en matière de détachement ce n'était pas recevable.

Le contentieux et/ou le référé ont-ils abouti ?