vendre des ressources pédagogiques

Bonjour à tous,

Je me posais la question de savoir si en tant qu'enseignant je pouvais avoir une activité annexe de vente de contenu pédagogique en ligne. Faut-il des autorisations particulières ? J'ai entendu parler de droit de préférence de l'Etat sur les œuvres mais je ne suis pas certain de bien comprendre.

Merci beaucoup,
Théo.

Droit de préférence ? Dans ce contexte ?

Je me pose la question par rapport à ce que j'ai pu lire notamment sur : café pédagogique qui mentionne également les œuvres en lien avec la mission de service public et les autres.

Ça ne répond pas à ma question, et du coup, ça ne précise pas la tienne. Il faudrait que tu donnes des détails pour faire comprendre de quoi tu parles, et ainsi augmenter tes chances d'obtenir une réponse précise et fiable. Parce qu'en l'état, on ne sait ni de quels contenus il s'agit, ni ce que tu as lu sur le Café pédagogique, ni pour quelle diablesse de raison un droit de préférence s'appliquerait dans un contexte tel que celui-ci.

EDIT. Ah, pour la troisième question, une simple recherche répond.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006278959

Amusant, je ne pensais pas que la notion s'appliquait là.

Bon, mais je ne sais toujours pas quelle question tu te poses.

Je ne sais pas de quel contenu tu parles mais je me demande à qui tu pourrais "vendre" ce contenu. Il me semble en tous cas qu'il ne serait pas légal de vendre quoi que ce soit à tes élèves ou à tes étudiants.

Effectivement, la pub auprès de ses propres élèves n'est pas envisageable. En revanche, il n'y a aucune interdiction à être auteur (de ce qu'on veut) et en tirer un bénéfice. L'activité étant directement lié à ton expertise, l'administration ne peut pas s'y opposer (ce qui serait différent si tu voulais te faire payer des travaux de bricolage).
J'imagine qu'il faut déclarer l'activité, comme pour toute activité accessoire. Et encore. Je touche des droits d'auteur et je n'au rien déclaré (à part aux impôts !).

amour a écrit:Je ne sais pas de quel contenu tu parles mais je me demande à qui tu pourrais "vendre" ce contenu.

Pourquoi n'y aurait-il pas un public ? On n'a de plus aucun détail sur ce que projette le collègue. Le secteur éducatif draine pas mal d'argent, et les parents sont prêts à payer pour ce que l'école n'est plus capable de faire.

Merci pour vos réponses.

Non bien-sûr je n'envisageais pas la vente à mes élèves directement. Mais proposer des ressources type fiches de lecture, fiches thématiques, outils d'aide à la révision etc. sur internet, sur le modèle de l'auto-édition.

J'aimerais savoir s'il y a une règle pour la contribution des profs aux ouvrages pédagogiques traditionnels et si ce dernier s'appliquait également aux ressources auto-publiées.

Ben en pratique, les textes sont clairs : si tu récupères ce que tu as produit pour tes élèves en tant que prof et le vends sur internet sans demander à quiconque ni prévenir quiconque, non, ça ne va pas. (Encore faut-il que quelqu'un vérifie, mais c'est un autre problème, dirons-nous.)

Si tu te sers simplement de ton expertise de professeur pour produire ce genre de choses (après, je ne suis pas bien sûr d'en voir l'intérêt ne serait-ce que financier, mais bon...), et que tu les commercialises, normalement ça ne pose pas de problème, en revanche, mais j'imagine que tout dépend de la forme sous laquelle c'est fait. L'activité d'auteur (avec rémunération en droits d'auteur) n'est pas soumise à autorisation préalable, mais si c'est plutôt assimilable à du conseil, par exemple, c'est différent.

Pseudo a écrit:

amour a écrit:Je ne sais pas de quel contenu tu parles mais je me demande à qui tu pourrais "vendre" ce contenu.

Pourquoi n'y aurait-il pas un public ? On n'a de plus aucun détail sur ce que projette le collègue. Le secteur éducatif draine pas mal d'argent, et les parents sont prêts à payer pour ce que l'école n'est plus capable de faire.

C'est bien pour ça que je me demande et demande au collègue à qui il pourrait le vendre.
Ce que je vois autour de moi parmi les parents prêts à payer pour l'école, ce sont des parents qui payent pour des cours privés.
Des sites d'information disciplinaires en histoire, philosophie, mathématiques, langues, sans contenu relié à un cours précis existent gratuitement.
Et les contenus adressés directement à un public d'étudiants ou d'élèves ciblés que l'on a par ailleurs en cours ne peuvent être payants, parait-il, d'où ma question.

Il y a forcément un public pour ce type de ressources, voir par exemple sur ce site : Un exemple parmi tant d'autres

Merci, oui je vois plus clair.
Oui Doubledecker c'est ce type de site qui m'a interrogé.