TZR et frais de déplacement

TZR cette année 2010-2011, j'étais en AFA et je n'ai touché aucun frais de déplacement (je pensais que cela se faisait automatiquement...). J'ai contacté le Rectorat hier, qui m'a dit que c'était à nous de remplir un formulaire sur l'application DTUlysse. N'ayant jamais rien déclaré, mon interlocuteur m'a dit que je ne devrais faire qu'un seul ordre de mission, qui parte du 1er septembre, pour aller jusqu'au 1er juillet.
Il m'a également prévenue que ce n'était pas simple... Je confirme : je n'y comprends rien ! Je ne vois pas ce qu'il faut remplir !
Qui a dû procéder ainsi cette année et pourrait m'expliquer, svp ? Merci !

Moi j'ai fait, je pourrai t'expliquer plus tard... là je suis encore en surveillance de brevet
rhhhhaaaaa, les fichus tiers-temps !

http://guise.ia02.ac-amiens.fr/file/2010/procedureDT-personnels_itinerants.pdf
On peut faire une demande de frais de déplacements quand on est affecté à l'année ?
Sous quelles conditions ?

Ulysse n'est pas simple en effet.
Bon courage

micaschiste a écrit:Ulysse n'est pas simple en effet.
Bon courage

:lol!:

Merci pour...le coup de main ! :lol:

Adri a écrit:Moi j'ai fait, je pourrai t'expliquer plus tard... là je suis encore en surveillance de brevet
rhhhhaaaaa, les fichus tiers-temps !

Merci Adri. Si tu as le temps, effectivement, je veux bien. Si vraiment tu ne peux pas, pas de souci, je verrai avec le secrétariat, ne t'en fais pas !

Désolé mais mes souvenirs sont trop loin pour pouvoir t'aider...En un an, j'ai tout oublié mais je me rappelle ma prise de tête lors de ma première utilisation.

Tu peux commencer par préparer une feuille avec toutes les dates mois par mois où tu t'es déplacée.
Regarder la distance parcourue sur Mappy (à moins que maintenant le calcul est intégré dans Ulysse). Cela t'avancera un peu quand il faudra que tu tapes tout ça.

Tournesol, tu pourrais me dire dans quel cadre tu demandes les frais de déplacements ?

elfiane a écrit:http://guise.ia02.ac-amiens.fr/file/2010/procedureDT-personnels_itinerants.pdf
On peut faire une demande de frais de déplacements quand on est affecté à l'année ?
Sous quelles conditions ?

Oui tu peux demander des frais de déplacements quand tu es affectée à l'année sur plusieurs établissements !

Tinkerbell a écrit:

elfiane a écrit:http://guise.ia02.ac-amiens.fr/file/2010/procedureDT-personnels_itinerants.pdf
On peut faire une demande de frais de déplacements quand on est affecté à l'année ?
Sous quelles conditions ?

Oui tu peux demander des frais de déplacements quand tu es affectée à l'année sur plusieurs établissements !

AH je savais pas !
Donc on fait un ordre de mission permanent avec le nombre d'aller retour dans la semaine j'imagine.

elfiane a écrit:

Tinkerbell a écrit:

elfiane a écrit:http://guise.ia02.ac-amiens.fr/file/2010/procedureDT-personnels_itinerants.pdf
On peut faire une demande de frais de déplacements quand on est affecté à l'année ?
Sous quelles conditions ?

Oui tu peux demander des frais de déplacements quand tu es affectée à l'année sur plusieurs établissements !

AH je savais pas !
Donc on fait un ordre de mission permanent avec le nombre d'aller retour dans la semaine j'imagine.

OUI je pense... Je ne l'ai tjs pas fait

Je ne comprend pas grand chose non plus ! Je crois que je vais attendre le retour d'adri

En gros d'après ce que j'ai compris il faut créer un ordre de mission que ton chef valide.
Tu es remboursé à partir de cette ordre de mission permanent.
Je n'arrive pas à le créer et ceux que j'ai créés sont faux et je n'arrive plus à les effacer!

J'en ai créé un de permanent mais je ne peux rien renseigner au niveau des kilomètres par exemple. Alors je ne vois pas trop comment mon chef pourrait valider ça !

Tinkerbell a écrit:En gros d'après ce que j'ai compris il faut créer un ordre de mission que ton chef valide.
Tu es remboursé à partir de cette ordre de mission permanent.
Je n'arrive pas à le créer et ceux que j'ai créés sont faux et je n'arrive plus à les effacer!

J'en suis au même point !

elfiane a écrit:Tournesol, tu pourrais me dire dans quel cadre tu demandes les frais de déplacements ?

En ce qui me concerne, Elfiane, j'ai effectué un remplacement à l'année dans un seul établissement : j'ai (comme conseillé plus haut) compté les jours où je me suis rendue au collège, et donc le nombre d'allers et retours.
La personne que j'ai eue au rectorat m'a dit qu'en pareil cas, il fallait faire un ordre de mission par mois. Vu que je n'ai rien fait jusque là, j'aurais un seul ordre de mission à établir, pour l'année entière, si j'ai bien compris...

Evidemment qu'on peut avoir des frais de déplacement quand on est affecté à l'année (AFA), et même si on est affecté à l'année sur un seul étab (à condition qu'il ne soit pas dans la commune du RAD ou de la résidence familiale, ni sur les communes limitrophes de celles-ci !) C'est mon cas cette année...

1ère étape : création d'un OM (ordre de mission) permanent, par le rectorat, il faut pour ça envoyer une demande par courrier, en joignant le ou les Edt

2ème étape : quand cet OM permanent est créé, il faut créé, en principe pour chaque mois, un OM ponctuel rattaché à cet OM permanent ( j'ai eu deux OM permanents cette année : un pour 2010, un autre pour 2011)

Sur cet OM, il faut renseigner le lieu de départ (le plus proche de l'arrivée , qu'il s'agisse du RAD , noté ADM, ou de ton domicile, noté FAM)
Il faut saisir les destinations.
Il faut saisir aussi les dates de début et de fin, les horaires (8h- 17hou 18h en général)
Trouver l'enveloppe budgétaire correspondant à ton cas (ta secrétaire devrait pouvoir te le dire)
Calculer les distances (avec mappy)
Saisir pour chaque jour le trajet parcouru (si tu vas dans un seul étb, tu saisis le départ, l'arrivée, et tu indiques 2 dans nombre de trajets)
Si tu fais un circuit, tu indiques le départ - Etab 1 - Etab 2 - retour au point de départ (et tu indiques 1 dans nombre de trajets)
Attention, marotte de la personne en charge du traitement ici, il ne faut plus indiquer Etab 1, 2, etc, mais le nom des communes)

Quand tu auras déjà fait tout ça, tu auras bien avancé...
Il te faudra ensuite demander validation à ton valideur (le chef d'étab où tu fais le plus d'heures en général, mais renseigne-toi, les usages peuvent être différents... l'an dernier, c'était autrement, ici !), en lui faisant envoyer un mail.
Pour chaque déplacement en dehors de ton edt, mets un petit commentaire pour expliquer (réunions de parents, conseils, portes ouvertes)

Ca n'est pas fini, mais pour la suite, il faut que je révise (édition d'un état de frais, quand le rectorat a validé les OM ponctuels, à faire valider lui aussi avant d'espérer un paiement!!!)

D'une académie à l'autre, les usages varient, j'espère que ça pourra vous aider malgré tout !

Waowh ! Ah oui, quand même !
Ici, le type du rectorat ne m'a pas parlé d'un courrier à faire pour demander cet OM...
Bon, j'imprime tes bons conseils, et je rappelle le rectorat demain. Flûte.

Merci Adri !

de rien
as-tu essayé de te connecter sur DT-Ulysse pour voir si tu avais déjà un OM permanent créé ?

si tu appelles le rectorat, fais-toi préciser le code de l'enveloppe budgétaire...

Oui Ulysse est galère, d'ailleurs on peut se demander si tout n'est pas fait pour nous faire renoncer .

Mais j'insiste : ne lâchez rien !...y'a pas de raison que l'état garde cet argent !...C'est notre dû ! Alors prenez votre mal en patience, et allez jusqu'au bout de la procédure d'Ulysse!

par contre, je m'étonne que des collègues à ce stade de l'année ne connaissent pas la procédure, quand je pense au nombre de TZR qui ne doit pas faire les démarches car mal informés, ou pas envie de s'embêter avec ce logiciel, ça me met en colère ! Ils ont bien réussi leur coup là haut :colere:

entièrement d'accord avec toi, Pili

Tiens ça me rappelle qu'il faut que je prépare un courrier pour demander les frais de repas
C'est quand même 7,5€ au minimum à chaque fois qu'on est en mission (i.e. hors du Rad et hors du domicile) entre 11h et 14h
Normalement, 2 fois par semaine pour moi cette année

Est-ce qu'il est trop tard à votre avis ? En fait c'est une collègue qui m'a informé pour les frais la semaine dernière. Aucune info du rectorat, étant donné que je déménage vendredi, je suis pessimiste...
On a les remboursement au bout de combien de temps environ?

Merci Adri en tout cas

Nooooon, pas trop tard, tu as 4/5 ans pour réclamer ton dû, pas de panique !
Le seul moyen d'avoir des nouvelles du rectorat s'ils font la sourde oreille, c'est la lettre recommandée + lettre par voie hiérarchique (tu transmets à ton CDE qui fait suivre), le tout adressé directement au recteur, bien sûr

de rien (c'est toujours un plaisir de renseigner d'autres TZR pour qu'ils fassent respecter les quelques droits qu'ils ont :diable: )

Adri a écrit:entièrement d'accord avec toi, Pili

Tiens ça me rappelle qu'il faut que je prépare un courrier pour demander les frais de repas
C'est quand même 7,5€ au minimum à chaque fois qu'on est en mission (i.e. hors du Rad et hors du domicile) entre 11h et 14h Normalement, 2 fois par semaine pour moi cette année

Les frais de repas ? alors là, je ne suis pas calée, tu peux me renseigner stp? Moi j'ai 2 étblissements de fonction + un rad différent, ça veut dire que tous les jours, j'ai le doit à des frais ?

Bonne nouvelle pour toi alors !
Si tu es en dehors de ton RAD et de ta commune de résidence (et des communes limitrophes à celles-ci) entre 11h et 14 h (il faudrait que je vérifie les horaires) tu peux prétendre aux frais de repas : en principe, 15 € (mais le rectorat divise ça par deux si tu as une cantine )
Je recherche le texte...

Voici un extrait :
« Les plages horaires ouvrant droit à l'indemnisation des frais de séjour, à l'occasion des déplacements effectués outre-mer et à l'étranger (indemnité forfaitaire, affectée le cas échéant des abattements prévus en 3.2.2 et en 3.2.3), sont identiques à celles ouvrant droit à l'indemnisation des mêmes frais à l'occasion des déplacements effectués en métropole (0h00 à 5h00 pour l'hébergement ; 11h00 à 14h00 pour le repas de midi et 18h00 à 21h00 pour le repas du soir). »
Il est inséré, après le 3.2.3, un 3.3 ainsi rédigé :
« 3.3 Pourcentage d'abattement appliqué aux indemnités de repas lorsque le repas est pris dans un restaurant administratif (arrêté du 3 juin 2010 publié au JORF du 18 juin 2010).
L'indemnité de repas allouée à l'occasion d'une mission ou d'une tournée est réduite de moitié lorsque l'agent a effectivement pris un repas dans un restaurant administratif ou assimilé, à savoir tout restaurant qui reçoit des subventions de l'État, d'une autre collectivité publique ou de l'un de leurs établissements publics. »

et les références sont ici http://www.education.gouv.fr/cid53055/menf1016204c.html

c'est la circulaire n° 2010-134 du 3-8-2010
qui vient expliciter et modifier le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006

Bonne lecture